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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Adrien Gouteyron
23177 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Pierre Bel.
La parole est à M. Michel Bécot.
a parole est à M. Daniel Soulage.
La parole est à Mme Bariza Khiari.
La parole est à M. Jackie Pierre.
La parole est à M. Bernard Fournier.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. le président de la commission des finances, avec l'autorisation de M. le ministre délégué.
Veuillez poursuivre, monsieur le ministre délégué.
M. le président. Je rappelle au Sénat que les crédits concernant le tourisme inscrits à la ligne « Equipement, transports, aménagement du territoire, tourisme et mer » seront mis aux voix le vendredi 10 décembre à la suite de l'examen des crédits affectés à l'aménagement du territoire. C'est pour laisser le temps de la réflexion, comme vous l'a...
Le vote sur les crédits figurant au titre III est réservé. Titre IV : 48 468 979 €. La parole est à M. Jean Boyer.
Le vote sur les crédits figurant au titre IV est réservé.
Le vote sur les crédits figurant au titre V est réservé. Titre VI. - Autorisations de programme : 1 592 741 000 € Crédits de paiement : 888 790 000 € Le vote sur les crédits figurant au titre VI est réservé.
J'appelle en discussion l'amendement n° II-13, présenté par M. Ginésy, au nom de la commission des affaires économiques, tendant à insérer un article additionnel après l'article 73 nonies et qui est rattaché pour son examen aux crédits affectés au tourisme. Cet amendement est ainsi libellé : I - Après l'article 73 nonies, insérer un ar...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° II-13.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi de finances, après l'article 73 nonies. Nous avons achevé l'examen des dispositions du projet de loi de finances concernant le tourisme. La parole est à M. le président de la commission des finances.
Le Sénat en prend acte.
Je rappelle que la commission des affaires économiques a proposé une candidature pour un organisme extraparlementaire. La présidence n'a reçu aucune opposition dans le délai d'une heure prévu par l'article 9 du règlement. En conséquence, cette candidature est ratifiée et je proclame M. Yannick Texier membre titulaire du Conseil national de l'...
