Interventions d'Adrien Gouteyron

L'amendement n° II-108 rectifié est retiré. L'amendement n° II-68 rectifié, présenté par M. Marini, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Dans la première phrase du 7 du texte proposé par le 1° du I de cet article pour l'article 200 quater A du code général des impôts, après les mots : 199 quater B à 200 insérer l...

Quel est l'avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l'amendement n° II-68 rectifié.

Je mets aux voix l'article 66, modifié.

Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° II-98 est présenté par M. Mercier et les membres du groupe de l'Union Centriste. L'amendement n° II-122 est présenté par MM. de Richemont, Guené et Longuet. Ces deux amendements sont ainsi libellés : I - Après l'article 66, insérer un article additionnel ainsi rédigé : 1) - L'ar...

La parole est à M. Gérard Longuet, pour présenter l'amendement n° II-122.

Quel est l'avis de la commission ?

Quel est l'avis du Gouvernement ?

Monsieur Badré, l'amendement n° II-98 est-il maintenu ?

L'amendement n° II-98 est retiré. Monsieur Longuet, l'amendement n° II-122 est-il maintenu ?

L'amendement n° II-122 est retiré. La parole est à M. le ministre délégué.

Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.

Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n'y a pas d'observation ?... Le procès-verbal est adopté sous les réserves d'usage.

J'informe le Sénat que la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation pour la cohésion sociale est parvenue à l'adoption d'un texte commun.

Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation du sénateur appelé à siéger au sein du Conseil national de l'information statistique en remplacement de notre regretté collègue Hilaire Flandre. La commission des affaires économiques a fait connaître qu'elle propose la candidature de M...

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale (nos 73 et 74).

Le Sénat va examiner les dispositions du projet de loi concernant l'équipement, les transports, l'aménagement du territoire, le tourisme et la mer : IV. - Tourisme. La parole est à M. le rapporteur spécial.

La parole est à M. le rapporteur pour avis.

J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe Union pour un mouvement populaire, 24 minutes ; Groupe socialiste, 15 minutes ; Groupe de l'Union centriste, 5 minutes ; Groupe communiste ré...

La parole est à M. Georges Mouly.