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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Adrien Gouteyron
23177 interventions trouvées.
La parole est à M. Thierry Repentin, pour explication de vote.
L'amendement n° II-163 rectifié est retiré. L'amendement n° II-67, présenté par M. Marini, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Dans la dernière phrase du second alinéa du 6 du texte proposé par le 1° du I de cet article pour l'article 200 quater du code général des impôts, après les mots : au titre de l'année d'i...
La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° II-67.
Je mets aux voix, modifié, l'amendement n° II-48 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° II-66.
En conséquence, les amendements n° II130 et II-132 n'ont plus d'objet. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Je mets aux voix l'article 65, modifié.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mardi 14 décembre 2004, à neuf heures trente, quinze heures et, éventuellement, le soir : - Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale (n°s 73et 74, 2004-2005) (M. Philippe Marini, rapporteur g...
L'amendement n° II-165 rectifié, présenté par MM. Béteille et Dallier et Mme Gousseau, est ainsi libellé : Après l'article 65, insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. - Dans la première phrase du deuxième alinéa de l'article 266 quinquies A du code des douanes, les mots : « 31 décembre 2005 » sont remplacés par les mots : « 31...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Madame Gousseau, l'amendement n° II-165 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° II-165 rectifié est retiré.
L'amendement n° II-92, présenté par M. Mercier et les membres du groupe de l'Union centriste, est ainsi libellé : I. - a) Dans le premier alinéa du 1 du texte proposé par le 1 du I de cet article pour l'article 200 quater A du code général des impôts, après les mots : habitation principale insérer les mots : ou secondaire ...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Badré, l'amendement n° II-92 est-il maintenu ?
L'amendement n° II-92 est retiré. L'amendement n° II-108 rectifié, présenté par M. Foucaud, Mme Beaufils, M. Vera et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, est ainsi libellé : Dans la première phrase du premier alinéa du 1 du texte proposé par le 1° du I de cet article pour l'article 200 quater A du code général des i...
