Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Adrien Gouteyron
23177 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote sur le sous-amendement n° 129.
La parole est à M. Thierry Repentin, pour explication de vote.
La parole est à M. Dominique Braye, pour explication de vote.
La parole est à M. Marcel Deneux, pour explication de vote.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à M. le président de la commission.
Mes chers collègues, nous allons donc interrompre nos travaux quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise. La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Je suis donc saisi d’un sous-amendement n° 129 rectifié, présenté par le Gouvernement, et ainsi libellé : Avant le 3° du I de l'amendement n° 44, insérer cinq alinéas ainsi rédigés : 2° bis L'article L. 229-10 du même code est ainsi rédigé : « Art. L. 229 -10. - I. - La quantité totale annuelle de quotas d'émission allou...
La parole est à M. François Fortassin, pour explication de vote.
La parole est à M. Ladislas Poniatowski, pour explication de vote.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
Votre tour viendra, monsieur Desessard. La parole est à M. Marcel Deneux, pour explication de vote.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
La parole est à M. Dominique Braye, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
La parole est à M. Thierry Repentin, pour explication de vote.
La parole est à Mme Évelyne Didier, pour explication de vote.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
