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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Adrien Gouteyron
23177 interventions trouvées.
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre un projet de loi autorisant l’approbation d’un accord relatif au siège du Bureau international des poids et mesures et à ses privilèges et immunités sur le territoire français. Le projet de loi sera imprimé sous le n° 351, distribué et renvoyé à la commission des affaires étrangères, de...
J’ai reçu de M. Jacques Gautier un rapport fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, portant diverses dispositions d’adaptation du droit des sociétés au droit commun...
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre le texte suivant, soumis au Sénat par le Gouvernement, en application de l’article 88-4 de la Constitution : - Proposition de décision du Conseil concernant la conclusion de l’accord sous forme d’échange de lettres relatif à l’application provisoire du protocole fixant les possibilités ...
M. le président du Sénat a reçu de M. Marc Massion un rapport d’information fait au nom de la commission spéciale chargée de vérifier et d’apurer les comptes, présidée par M. Paul Girod, sur les comptes du Sénat de l’exercice 2007. Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 346 et distribué. M. le président du Sénat a reçu de M. Yves Fr...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 22 mai 2008 : À neuf heures trente : 1. Examen des conclusions (n° 335, 2007-2008) de la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur le projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés. À quinze heures : 2. Discussion du pr...
L’ordre du jour appelle les réponses à des questions d’actualité au Gouvernement. Je rappelle que l’auteur de la question de même que le ministre pour sa réponse disposent chacun de deux minutes trente.
M. le président. La parole est à M. Henri Revol.
La parole est à M. le Premier ministre.
La parole est à M. Bertrand Auban.
M. le président. La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Michel Mercier.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Jean-Claude Danglot.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Nathalie Goulet.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Gérard César.
La parole est à M. le ministre.
