Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les interventions de Alain Bertrand sur ce dossier
123 amendements trouvés
15/12/2014 — Amendement N° 130 au texte N° 20142015-175 - Après l'article 24 (Irrecevable)
MM. Mézard, Bertrand, Collombat, Collin, Castelli, Esnol, Fortassin, Requier, Mme Laborde
Exposé sommaire : Cet amendement a été déclaré irrecevable par la commission des finances.
15/12/2014 — Amendement N° 71 au texte N° 20142015-175 - Article 5 (Non soutenu)
M. Bertrand
Alinéa 3 Compléter cet alinéa par les mots : qui prend aussi en compte les problématiques particulières aux territoires hyper-ruraux Exposé sommaire : Cet amendement reprend une recommandation du rapport du sénateur Alain Bertrand consacré à l’hyper-ruralité. L'article 5 prévoit que chaque région est couverte par un plan régional de prévent...
20/10/2014 — Amendement N° COM-31 au texte N° 20142015-006 - Article 6 (Satisfait)
MM. Mézard, Bertrand
Alinéa 2, tableau, 75 ème ligne, dernière colonne Remplacer le chiffre : 4 par le chiffre : 5 Exposé sommaire : Amendement de coordination.
