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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Questions orales d'Alain Cadec
6 questions trouvées.
Blocage des ports de pêche
M. le président. La parole est à M. Alain Cadec, pour le groupe Les Républicains. (Applaudissements sur les travées du groupe Les Républicains.) M. Alain Cadec. Ma question s'adresse à M. le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire. Monsieur le ministre, la France gronde, et les marins pêcheurs sont en colère. Dans une période où le prix du gasoil ne cesse d'augmenter, ap...
Mercosur
Mme la présidente. La parole est à M. Alain Cadec, pour le groupe Les Républicains. (Applaudissements sur les travées du groupe Les Républicains.) M. Alain Cadec. Ma question s'adresse à M. le ministre délégué chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger. Monsieur le ministre, tout indique que la Commission européenne va enclencher rapidement le processus de ...
Exclusion de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques de la base d'imposition de la taxe sur la valeur ajoutée
M. Alain Cadec attire l'attention de M. le ministre de l'économie, des finances et de la relance sur la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE), qui pourrait être exclue de la base d'imposition de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA). Selon l'article 256 du code général des impôts, « sont soumises à la TVA les livraisons de biens et les prestations de service effe...
Question d'actualité au gouvernement N° 2146 du 25/11/21 (Ministère de la mer) (Réponse le 25/11/21)
Soutien au secteur de la pêche
M. le président. La parole est à M. Alain Cadec, pour le groupe Les Républicains. (Applaudissements sur les travées du groupe Les Républicains.) M. Alain Cadec. J'ai bien entendu Clément Beaune, précédemment, mais ma question s'adresse à Mme la ministre de la mer. Madame la ministre, le 9 janvier 2020 était conclu l'accord sur le Brexit, lequel comprenait un volet sur la pêche négocié dans l...
Éoliennes en baie de Saint-Brieuc
M. le président. La parole est à M. Alain Cadec, pour le groupe Les Républicains. (Applaudissements sur les travées du groupe Les Républicains.) M. Alain Cadec. Ma question s'adresse à Mme la ministre de la transition écologique, dont je regrette d'ailleurs l'absence. Lors de son déplacement en Polynésie française, à la fin du mois de juillet, le Président de la République a déclaré à propos...
Pêcheurs face au Brexit
M. le président. La parole est à M. Alain Cadec, pour le groupe Les Républicains. (Applaudissements sur les travées du groupe Les Républicains.) M. Alain Cadec. Ma question s'adresse à M. le ministre de l'Europe et des affaires étrangères. La date fatidique du 31 décembre 2020, qui marque la fin de la période de transition avant la mise en œuvre du Brexit, approche. Londres va rompre ses der...
