Interventions en commissions d'Alain Dufaut

a déclaré, citant le baron de Coubertin, que le « sport va chercher la peur pour la dominer, la fatigue pour en triompher, la difficulté pour la vaincre ». Il a souligné que les tentatives menées pour supprimer la peur, la fatigue et la difficulté risquaient de remettre en cause l'existence du sport. L'enjeu de la lutte contre le dopage est pré...

a répondu que la loi du 5 avril 2006 sur la lutte contre le dopage et la santé des sportifs avait largement amélioré le contrôle médical des athlètes. Il a souligné que si un médecin espagnol avait laissé entendre que des footballeurs ont profité de ses services, aucune preuve n'avait été faite à ce jour d'un système généralisé de dopage des fo...

a encouragé l'ensemble des acteurs du mouvement sportif à ne pas céder aux pressions en matière de lutte contre le dopage. Il s'est inquiété des délais de parution des décrets d'application de la loi du 23 mars 2006 relative à la lutte contre le dopage et à la protection de la santé des sportifs. Il a relayé également auprès du ministre certai...

s'appuyant sur le rapport public 2005 du CPLD, s'est étonné du fait que le nombre de sportifs contrôlés positifs diminue alors que le nombre de contrôles augmente et a souhaité connaître les raisons de ce décalage. Il s'est ensuite interrogé sur les modalités du renforcement des capacités du laboratoire d'analyse et sur la participation de l'Ag...

a rappelé que l'article 44 du projet de loi relatif au développement de la participation et de l'actionnariat salarié figurait dans la lettre rectificative du Gouvernement, qui est venue compléter le texte initial, cette démarche se justifiant par l'urgence du sujet. En effet, dans son avis motivé du 13 décembre 2005, la Commission européenne a...

a rappelé que M. Frédéric Thiriez, président de la Ligue française de football, avait indiqué à la commission que cette nouvelle liberté donnée aux clubs sportifs faisait partie intégrante de son programme, signé par tous les présidents des clubs membres de la Ligue, et qu'elle figurait également dans le projet du président de la Fédération fra...

Saluant le travail du rapporteur, M. Alain Dufaut a fait observer, toutefois, que nombre de ses propositions avaient déjà été expérimentées. Il a souligné le rôle des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI), qui constituent l'échelon pertinent, notamment en matière d'attribution des logements sociaux. Il a souhaité, ensuite,...

s'est demandé si ce texte allait bien dans le sens des « intérêts matériels et moraux » que la Ligue a pour mission de défendre. Il a estimé qu'un club de football, sujet aux aléas de la pratique sportive, ne pouvait être considéré comme une entreprise comme une autre. Il a demandé, ensuite, si l'introduction en Bourse d'un certain nombre de cl...

Après avoir rappelé que le projet de loi concernait l'ensemble des sociétés anonymes à objet sportif et non exclusivement les clubs de football, M. Alain Dufaut, rapporteur pour avis, s'est déclaré préoccupé quant aux garanties à apporter aux actionnaires, surtout aux petits, d'autant plus que le projet de loi n'impose pas aux sociétés d'être p...

a souhaité connaître l'appréciation de l'AMF sur le dispositif d'informations encadrant l'introduction en Bourse des sociétés sportives. Après avoir indiqué que la propriété du stade ne constituerait pas, aux termes du projet de loi, une condition exigible à l'entrée en Bourse, il s'est interrogé sur les garanties apportées aux investisseurs en...

a regretté la multiplication des incivilités à l'égard des arbitres sur les terrains de sport. Il a déclaré que ce phénomène concernait toutes les disciplines et qu'il fallait par conséquent éviter de se focaliser sur le cas du football. Après avoir souligné la nécessité de reconnaître l'indépendance technique des arbitres et de leur garantir ...

s'est déclaré frappé par les divergences d'approche des acteurs économiques concernés par le texte du projet de loi. Après avoir souligné la difficulté de trouver un équilibre acceptable par tous, il a précisé que la crédibilité de ce projet dépendrait de la fiabilité des contrôles et de l'effectivité des sanctions.

a estimé que l'efficacité de la loi reposerait essentiellement sur celle des contrôles et des sanctions. Il a souhaité que le ministre apporte des précisions sur les personnes habilitées à effectuer ces opérations de contrôle des infractions sur Internet et sur les méthodes qu'elles utiliseraient, évoquant notamment le recours à des systèmes au...

Souhaitant que les partenaires sociaux aboutissent rapidement à un accord sur le régime d'assurance chômage, M. Alain Dufaut a reconnu l'implication du ministre sur ce dossier. Il s'est réjoui de l'annonce de la création d'un fonds financé par l'Etat, mais s'est interrogé sur sa complémentarité avec la solidarité interprofessionnelle. Il a ensu...

Evoquant la désaffection généralisée pour la profession arbitrale, M. Alain Dufaut a considéré qu'elle était plus forte chez les arbitres amateurs, leur activité étant assimilable à du bénévolat. Il a estimé urgent de prendre les mesures nécessaires au renforcement de la sécurité des arbitres et à la valorisation de leur statut. Il s'est inter...

a souhaité connaître le sentiment personnel du président de la fédération, d'une part, sur l'éventuelle création d'un tribunal « d'urgence » du sport et, d'autre part, sur les accusations de dopage portées contre certains joueurs de l'Olympique de Marseille.