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Interventions en commissions d'Alain Dufaut


176 interventions trouvées.

a dénoncé les effets pervers de la réforme de la carte scolaire notamment dans les collèges « ambition réussite » et les zones d'éducation prioritaires (ZEP). Plusieurs exemples dans le département de Vaucluse montrent que les établissements les plus en difficulté perdent un nombre très important d'élèves, allant jusqu'à la fermeture, et que ce...

s'est scandalisé de la façon dont le DIC était supprimé, rappelant que les principales victimes allaient être les clubs, ce qu'a également souligné M. Jean-Pierre Plancade.

s'est étonné de la longueur de la période de vingt-cinq ans pendant laquelle Google bénéficiera d'un monopole de commercialisation des fichiers numérisés de la BML.

a rappelé que le droit à l'image collective, dispositif initié par les parlementaires, avait produit des effets positifs. Il a souhaité que ce dispositif puisse être au moins sauvegardé jusqu'à la fin de la saison sportive. Il s'est indigné des récentes déclarations du joueur de tennis André Agassi faisant état de sa consommation de substance...

Rappelant que l'augmentation des crédits du programme « Sport » aura aussi un impact positif sur la jeunesse, M. Alain Dufaut a insisté sur l'intérêt majeur de soutenir la pratique des jeunes femmes issues de l'immigration, qui favorise souvent leur émancipation. Puis il a fait part de son souhait que soit rapidement défini un statut pour le sp...

s'est déclaré favorable à la réduction de la liste des sportifs de haut niveau. Il s'est à cet égard interrogé sur l'intérêt de mettre en place, parallèlement, un véritable statut pour les sportifs de cette liste. Il a ensuite insisté sur l'importance du maintien de la dotation de l'Agence française de lutte contre le dopage à un niveau au moin...

Après s'être félicité de l'adoption de la loi n° 2008-650 du 3 juillet 2008 sur le trafic des produits dopants, M. Alain Dufaut a mis en avant la bonne perception de la lutte antidopage par les sportifs français, le fait que la première détection de l'EPO Cera par une agence antidopage ait été effectuée par l'AFLD, et enfin la qualité des contr...

a formulé à son tour les sérieux doutes que lui inspirait la réforme de la carte scolaire, tous les exemples démontrant dans le Vaucluse que les établissements les plus en difficulté perdent un nombre très important d'élèves. La libéralisation semble ainsi accroître la ségrégation scolaire, ce qui est de nature à appeler une révision profonde d...

a, pour sa part, regretté la présence insuffisante, dans les messages diffusés aux Jeux Olympiques de Pékin, du français, pourtant langue officielle de l'olympisme.

a tout d'abord rappelé qu'après la lecture à l'Assemblée nationale, le Sénat a adopté 17 amendements, dont 11 à l'initiative de la commission des affaires culturelles, 4 amendements d'origine gouvernementale et 2 amendements présentés respectivement par MM. Ambroise Dupont et Jean-François Voguet. C'est l'article 1er qui a fait l'objet de la p...

a rappelé que ce texte s'inscrit dans la continuité de la loi du 5 avril 2006 relative à la lutte contre le dopage et à la protection de la santé des sportifs, qui comportait déjà plusieurs dispositions relatives à l'information et à la prévention dans ce domaine : le présent texte peut de ce point de vue être considéré comme un complément. Qua...

A M. Alain Dufaut, qui souhaitait des précisions techniques sur la question de la suppression des licences aux personnes morales, M. Pierre Martin, rapporteur, a répondu que lesdites licences deviendraient caduques et seraient automatiquement attribuées aux personnes physiques les ayant obtenues au nom de la personne morale.

a rappelé les grandes étapes de la politique de lutte contre le dopage en exprimant l'idée qu'elle était une politique par nature évolutive, sans cesse amenée à être corrigée, adaptée et renforcée. Tout d'abord, la loi du 1er juin 1965, initiée par M. Maurice Herzog, a fait de la France l'un des premiers pays à se doter d'une législation répri...

 - sur le projet de loi n° 226 (2007-2008) ratifiant l'ordonnance n° 2007-1389 du 27 septembre 2007 relative aux contrôles, au constat des infractions et aux sanctions en matière de lutte contre le dopage et de protection de la santé des sportifs en Nouvelle-Calédonie, elle a désigné M. Alain Dufaut.

a relativisé l'augmentation annoncée de 2,7 % des moyens financiers accordés au sport, à la jeunesse et à la vie associative dans le projet de loi de finances pour 2008, en rappelant que 266 millions d'euros étaient inscrits en réalité au budget du CNDS. Il a incité l'ensemble des acteurs à accroître la participation du budget de la Nation en f...

a souhaité connaître la répartition des recettes de la Coupe du monde et l'opinion de M. Bernard Lapasset sur les critiques relatives au prix élevé de certains billets.

a rappelé la nécessité de poursuivre les efforts entrepris en faveur de l'éducation prioritaire. L'assouplissement de la carte scolaire ne doit pas en effet conduire à freiner les projets actuellement mis en oeuvre, puisque ce sont les travaux de rénovation des locaux et les innovations pédagogiques déjà engagés qui permettront aux établissemen...

a tout d'abord regretté le retrait de la candidature de M. Jean-François Lamour, estimant que son élection à la tête de l'AMA aurait eu des effets très positifs. Il a ensuite signalé l'intérêt du recours aux prélèvements sanguins et souligné leur importance dans le cadre de la lutte anti-dopage. Il a également rappelé que les contrôles hors c...

citant une information publiée dans un grand quotidien, s'est alarmé de la diminution des traductions étrangères de romans français.