Interventions d'Alain Dufaut

Il a été beaucoup question d'innovation et de soutien à la recherche publique. J'ai récemment il y a quelque temps, visité l'entreprise Naturex, implantée à Avignon, et qui a créé un laboratoire commun avec l'Université. J'ai trouvé cette expérience très intéressante en raison des synergies entre les recherches conduites par les chercheurs publ...

Ma question s'adresse à Mme la ministre de la culture et de la communication. À l’occasion d’un colloque au dernier Festival de Cannes, le 17 mai dernier, le Premier ministre a estimé que la baisse du budget de la culture au cours des deux premières années du mandat de François Hollande était un « signe négatif ». Madame la ministre, le lendem...

Même si la remarque du Premier ministre peut paraître désobligeante à l’égard de son prédécesseur à Matignon, il n’empêche que les réductions drastiques du budget culturel, conjuguées aux réductions des dotations de l’État aux collectivités territoriales, rendent l’équation budgétaire culturelle totalement insoluble pour les élus locaux. Force...

M. Alain Dufaut. Je reconnais néanmoins qu’il ne pouvait pas faire autrement.

Vous le savez, madame la ministre, quelque 2 000 festivals sont organisés chaque année en France, et malgré l’appel que vous avez récemment lancé aux collectivités locales, vous ne pouvez pas exiger que celles-ci stabilisent leurs financements culturels, car elles se trouvent confrontées à des choix budgétaires très difficiles. En effet, eu ég...

S’il est maintenu, je voterai contre l’amendement n° 173 rectifié, qui vise à supprimer toutes règles spécifiques d’indemnisation des intermittents du spectacle. Il tend également à remplacer le dispositif de concertation approfondie, sur lequel nous avons travaillé avec Mme Procaccia, par une consultation simple à l’échelon professionnel. Enfi...

Monsieur le président, madame, monsieur les ministres, madame, messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, la commission de la culture, de l’éducation et de la communication s’est saisie du titre II de ce projet de loi, lequel prévoit de « conforter le régime d’assurance chômage de l’intermittence », et en particulier son article 20. Voilà...

L’article 20 ne dit pas ce que doivent être ces règles ! D’autres professions pourraient-elles demander à en bénéficier ? Leur situation est souvent très éloignée de celle dont il s’agit ici. Quand bien même le demanderaient-elles, la reconnaissance légale de règles spécifiques ne conduit pas à sanctuariser un contenu, lequel, au demeurant, fa...

Le comité d'expertise évaluera toutes les propositions des organisations représentatives de l'échelon professionnel. Son rôle est de chiffrer les différents paramétrages de l'indemnisation chômage des intermittents. Or la concertation conduite par la mission Gille-Archambault-Combrexelle a démontré l'importance de l'usage des règles, en particu...

Ce sujet complexe constitue à lui seul le titre II du projet de loi déposé sur le bureau de l'Assemblée nationale : « Conforter le régime d'assurance chômage de l'intermittence ». Notre commission y travaille continûment depuis la grande crise de 2003 où de nombreux festivals avaient été annulés, y compris celui d'Avignon, ville dont je suis él...

J'ai bien noté vos positions. Nous sommes en effet dans la lignée du rapport Blondin et de la mission Gille-Archambault-Combrexelle. Monsieur Carle, « sanctuarisation » n'est pas le mot qui convient. L'article 20 dispose que l'intermittence fait l'objet de règles spécifiques d'indemnisation, sans aller plus loin. Ces règles peuvent évoluer. L...

L'amendement n° 1 vise à ce que le comité d'expertise puisse être saisi en dehors des périodes de négociation. La composition du comité est de nature à ce que cette saisine n'aggrave pas les charges publiques. L'amendement n° 1 est adopté. L'amendement n° 2 vise à ce que le comité d'expertise puisse être saisi de la mise en oeuvre des règles...

Je m'en tiendrai à un témoignage de terrain. Élu d'Avignon, j'ai vécu de près le cataclysme de 2003. Je mesure ce que peuvent être les conséquences économiques de la suppression d'un festival. Et combien les entreprises du tourisme s'en souviennent. Combien en ai-je vu devoir déposer leur bilan ! Depuis quinze ans, la menace est là chaque année...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, il est vrai que les colonies de vacances ont connu par le passé un grand succès. Créées à la fin du XIXe siècle pour des raisons de santé publique – il s’agissait d’envoyer des enfants au grand air –, elles ont pris au XXe siècle un sens éducatif, qu’il soit d’ordre laïque ou confe...

Quant aux classes moyennes, privées d’aides et de ressources suffisantes, elles ne trouvent finalement pas leur place dans ces dispositifs. Les colonies de vacances sont donc manifestement en perte de vitesse. Cette situation, nous le pensons tous, est infiniment regrettable : tout d’abord, parce que les colonies sont un espace de socialisatio...

Eh oui !

Rassurez-vous, on se régale !

Avec plaisir !

Je regrette également que les propositions de notre collègue Maryvonne Blandin n'aient pas été prises en compte par le Gouvernement. Rappelons-nous le traumatisme de 2003, avec son cortège de festivals annulés, et ses conséquences sur l'économie locale, nos collectivités et les troupes de petite taille. Il y a urgence à agir, afin d'éviter une ...

J'ai lu les propositions avec beaucoup d'intérêt. Elles sont, comme le dit le rapporteur, ambitieuses. La situation des clubs se dégraderait fortement si certaines de ces propositions étaient appliquées du jour au lendemain. En tant qu'objectifs, soit, elles vont dans la bonne direction. Le transfert des subventions des collectivités vers l'inv...