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Ma question s'adresse à M. le ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants. Au préalable, je souhaiterais que la réponse qui me sera faite soit exempte de tout caractère polémique et sorte du sempiternel refrain : « Quand vous étiez au gouvernement… »
J’associe également à ma question notre collègue Marcel-Pierre Cléach, président du groupe d’études des sénateurs anciens combattants. Monsieur le ministre, le 24 septembre dernier, vous avez publié un décret amputant de 20 % la rente mutualiste du combattant, qui, je le rappelle, a été créée en 1923. Si nous ne contestons pas l’impératif de r...
Pour les anciens combattants et pour les soldats engagés aujourd’hui dans les OPEX, c'est-à-dire dans opérations extérieures, qui sont les anciens combattants de demain, la rente mutualiste est plus qu’un simple droit qu’on pourrait ajuster au gré des impératifs budgétaires. C’est en effet un droit imprescriptible, une reconnaissance de la Nati...
Il me paraît important de ne pas oublier dans le périmètre de notre mission les aides que peuvent apporter les collectivités territoriales au fonctionnement des clubs sportifs professionnels par la mise à disposition de personnel communal notamment. En plus de la mise à disposition des équipements sportifs, il s'agit d'un point que nous devrons...
Il me paraît important de ne pas oublier dans le périmètre de notre mission les aides que peuvent apporter les collectivités territoriales au fonctionnement des clubs sportifs professionnels par la mise à disposition de personnel communal notamment. En plus de la mise à disposition des équipements sportifs, il s'agit d'un point que nous devrons...
Le rapport entre les collectivités territoriales et le sport professionnel ne concerne pas seulement les grands équipements ou les salles de sport, mais concerne également tout le volet territorial. J'ai vécu cette année le passage du Tour de France dans mon territoire, et cela a suscité de nombreuses dépenses pour les collectivités concernées ...
Le rapport entre les collectivités territoriales et le sport professionnel ne concerne pas seulement les grands équipements ou les salles de sport, mais concerne également tout le volet territorial. J'ai vécu cette année le passage du Tour de France dans mon territoire, et cela a suscité de nombreuses dépenses pour les collectivités concernées ...
Très bien !
Excellente idée !
Mais non !
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, permettez-moi de féliciter à mon tour le président et le rapporteur de la commission d’enquête, MM. Jean-François Humbert et Jean-Jacques Lozach, pour la qualité des échanges qu’ils ont animés, des auditions qu’ils ont organisées et du rapport qu’ils ont rédigé. Après avoir partici...
Compte tenu des informations diffusées par la presse concernant la destruction rapide, opportunément rapide, des échantillons prélevés lors de la coupe du monde de football de 1998, il est évident que nous serons vigilants lors de la prochaine coupe d’Europe de football, un événement d’ampleur médiatique mondiale. De même, obtenir de l’Agence ...
Monsieur le ministre, ma question porte sur les dépenses engagées par la Banque publique d’investissement, ou Bpifrance, depuis sa création. La Banque publique d’investissement, qui succède à OSÉO, s’illustre par des dépenses somptuaires bien éloignées de sa vocation d’accompagnement des petites et moyennes entreprises pour leur financement au...
Je vous remercie, monsieur le ministre, pour ces éléments de réponse, quoiqu’ils ne m’aient pas particulièrement convaincu ni rassuré. Il me paraît urgent de mettre un terme à des dépenses indécentes de Bpifrance qui sont manifestement contraires à la vocation première de cette banque.
Très bien !
Je vous ai écouté. Votre parcours sportif et professionnel plaide pour vous. C'est une bonne chose si vous avez pu rétablir une partie de la vérité, ou votre vérité, devant notre commission. Je m'en félicite. Le but de notre commission est de faire des propositions concrètes pour améliorer la lutte contre le dopage. Je suis un de ceux qui se ba...
Je vous ai écouté. Votre parcours sportif et professionnel plaide pour vous. C'est une bonne chose si vous avez pu rétablir une partie de la vérité, ou votre vérité, devant notre commission. Je m'en félicite. Le but de notre commission est de faire des propositions concrètes pour améliorer la lutte contre le dopage. Je suis un de ceux qui se ba...
Un certain nombre de sportifs de haut niveau nous ont dit avoir été dopé parce qu'ils faisaient confiance à des médecins d'équipe ou de fédération qui leur conseillaient des produits dopants à leur insu. Peut-on accorder du crédit à de telles affirmations ?
Un certain nombre de sportifs de haut niveau nous ont dit avoir été dopé parce qu'ils faisaient confiance à des médecins d'équipe ou de fédération qui leur conseillaient des produits dopants à leur insu. Peut-on accorder du crédit à de telles affirmations ?