Questions orales d'Alain Dufaut

Enseignements de langues et de cultures d'origine

M. Alain Dufaut. Ma question s'adresse à Mme la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche. Madame la ministre, très récemment, un magazine national très connu a mis en ligne sur internet une vidéo intitulée Les enfants à l'école de l'Islam, tournée dans une salle municipale d'Avignon. Apparemment, cette salle municipale a été mise à disposition par la m...

Naturoptère de Sérignan-du-Comtat dans le Vaucluse

M. Alain Dufaut rappelle à Mme la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat que, le 11 octobre 2015, elle était invitée à Sérignan-du-Comtat, en Vaucluse, pour célébrer le centenaire de la mort de Jean-Henri Fabre – entomologiste de renom - avant d'annuler, au dernier moment, sa visite. Les souvenirs entomologiques de ce savant...

Déroulement des festivals de l'été

Le texte de cette question sera publié dès sa transmission par le Journal Officiel. Dans cette attente, vous pouvez vous reporter aux vidéos de la rubrique « Questions au Gouvernement » accessible depuis la notice électronique du Sénateur auteur de la question.

Découpage cantonal

Le texte de cette question sera publié dès sa transmission par le Journal Officiel. Dans cette attente, vous pouvez vous reporter aux vidéos de la rubrique « Questions au Gouvernement » accessible depuis la notice électronique du Sénateur auteur de la question.

Retraites des anciens combattants

M. Alain Dufaut. Ma question s'adresse à M. le ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants. Au préalable, je souhaiterais que la réponse qui me sera faite soit exempte de tout caractère polémique et sorte du sempiternel refrain : « Quand vous étiez au gouvernement… » M. Alain Gournac. Eh oui ! M. Roland Courteau. C'était il n'y a pas si longtemps, pourt...

Dépenses engagées par la Banque publique d'investissement

M. Alain Dufaut attire l'attention de M. le Premier ministre sur les dépenses engagées, depuis sa création, par la Banque publique d'investissement (BPI France). La Banque publique d'investissement, qui succède à OSEO, s'illustre par des dépenses somptuaires bien éloignées de sa vocation d'accompagnement des petites et moyennes entreprises pour leur financement au service de la compétitivité....

Hébergement d'urgence

M. Alain Dufaut. Ma question s'adressait à Mme la ministre de l'égalité des territoires et du logement. Un sénateur du groupe UMP. Elle n'est pas là ! M. Alain Dufaut. Dans un entretien au Parisien, lundi, Mme Cécile Duflot a en quelque sorte stigmatisé l'église catholique,… M. Christian Cambon. C'est vrai ! M. Philippe Bas. Eh oui ! M. Alain Dufaut. … en évoquant la réquisition de locaux...

Utilisation des téléphones portables en classe

M. Alain Dufaut rappelle à l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative que la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement, dite Grenelle 2 qui a instauré l'interdiction pour les élèves d'utiliser un téléphone mobile dans l'enceinte d'une école maternelle, élémentaire et au collège afin de les protéger d...

Aggravation des inégalités sociales dans le système scolaire

M. Alain Dufaut. Depuis la rentrée scolaire de 2007, l'assouplissement – pour ne pas dire la suppression ! – de la carte scolaire a entraîné un effet pervers dans les établissements réputés difficiles, en particulier en zones d'éducation prioritaires et dans les collèges des réseaux ambition réussite. M. Yannick Bodin. Bravo ! M. Alain Dufaut. On y assiste en effet à un « écrémage » des meil...

Plan jeunes

M. Alain Dufaut. Monsieur le haut-commissaire, le mardi 29 septembre, le Président de la République a dévoilé en Avignon, ville dont je suis l'élu, une nouvelle série de mesures pour les jeunes, traduisant ainsi plus que jamais sa volonté de les responsabiliser et de leur permettre d'acquérir plus d'autonomie. Mais il est bon de souligner que Nicolas Sarkozy, alors qu'il déclinait ces mesures...

Les violences à l'école

La parole est à M. Alain Dufaut. (Applaudissements sur les travées de l'UMP.) M. Alain Dufaut. Monsieur le président, monsieur le Premier ministre, mesdames, messieurs les membres du Gouvernement, mes chers collègues, ma question s'adressait à M. le ministre de l'éducation nationale. Ces derniers jours, différentes affaires de violence dues à l'introduction d'armes dans l'enceinte d'établiss...

Réalisation de la liaison est-ouest d'Avignon

M. Alain Dufaut attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur les difficultés rencontrées dans la réalisation de la liaison est-ouest (LEO) d'Avignon. Cette infrastructure routière de compétence nationale permettra à terme de relier les autoroutes A7 et A9. Son tronçon principal assurera une me...

Réforme de la carte scolaire

M. Alain Dufaut attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale sur la question de la réforme de la carte scolaire. Si le constat était partagé que la carte scolaire, telle qu'elle fonctionnait avant 2007, n'était pas satisfaisante puisqu'elle accentuait les inégalités sociales et scolaires, force est de constater qu'après deux années d'assouplissement progressif visant à abouti...

La lutte contre le dopage

M. Alain Dufaut. Ma question s'adresse à M. le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative. (Très bien ! sur les travées de l'UMP.) Monsieur le ministre, il ne se passe pas une journée sans que les journaux spécialisés relatent un cas de dopage dans le sport de haut niveau. Ce fléau est en train de dénaturer le sport, que nous aimons tous. Notre Tour de France et notre cycli...

Situation financière des Chorégies d'Orange

M. Alain Dufaut informe M. le ministre de la culture et de la communication de sa préoccupation concernant la situation financière dans laquelle se trouvent les Chorégies d'Orange, à la suite de la décision de la ville d'Orange de ne pas verser sa part de subvention au titre de l'exercice 2004. En 2004, lors de la renégociation de la convention financière liant les Chorégies à ses quatre parte...

Augmentation constante du trafic sur l'A 7

M. Alain Dufaut appelle l'attention de M. le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer sur les conséquences de l'augmentation constante du nombre de véhicules sur l'autoroute A7 (notamment des poids lourds, qui représentent 18 % du trafic total sur cet axe autoroutier), en particulier sur le tronçon situé entre Valence et Orange. Avec des pointes à près de 120 000 véh...

Amélioration des services de prévisions des crues du Rhône

M. Alain Dufaut appelle l'attention de M. le ministre de l'écologie et du développement durable sur le problème de l'amélioration des services de prévision des crues. Les très importantes inondations ayant frappé le nord du département de Vaucluse et les îles du Rhône sur le territoire de la commune d'Avignon ces dernières années, et notamment en 2002 et 2003, ont malheureusement confirmé un p...

Conséquences sur l'économie française de la hausse du prix du pétrole

M. Alain Dufaut. Monsieur le président, monsieur le Premier ministre, mesdames et messieurs les ministres, mes chers collègues, ma question s'adresse à M. le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie. (Exclamations sur les travées du groupe socialiste.). M. Didier Boulaud. Passe-moi le poivre ! M. Jean-Marc Todeschini. Vous voulez le faire travailler car il ne va pas rester long...

Avenir de la base aérienne d'Orange-Caritat

M. Alain Dufaut appelle l'attention de Mme la ministre de la défense sur l'avenir de la base aérienne 115 d'Orange-Caritat, dans le Vaucluse. Celui-ci semble en effet s'assombrir du fait de l'action vigoureuse exercée par un petit nombre d'associations de défense de l'environnement protestant contre les nuisances sonores provoquées par l'activité de cette base aérienne. Pourtant, l'impact écon...

Stocks alimentaires non distribués

M. Alain Dufaut. Ma question s'adresse à Mme Nelly Olin, ministre déléguée à la lutte contre la précarité et l'exclusion. Madame la ministre, l'Union européenne s'est engagée en 1987 dans un programme d'aide alimentaire proposant aux Etats membres de puiser dans les excédents agricoles pour redistribuer des denrées alimentaires à des associations humanitaires. C'était une excellente idée. En...