Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires d'Alain Duffourg
- Immigration et intégration (9 interventions)
- Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027 – ouverture modernisation et responsabilité du corps judiciaire (7 interventions)
- Liberté de recourir à l'interruption volontaire de grossesse (6 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2023 (5 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2024 (5 interventions)
- Prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés (5 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2022 (4 interventions)
- Loi de finances pour 2024 (4 interventions)
- Planification écologique et cop régionales : quelle efficacité (4 interventions)
- Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (3 interventions)
- Registre national des cancers (3 interventions)
- Statut de l'élu local (3 interventions)
- Engagement bénévole et vie associative (3 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2023 (2 interventions)
- Loi de finances pour 2023 (2 interventions)
- Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (2 interventions)
- Ferme france (2 interventions)
- Loi de finances pour 2021 (1 intervention)
- Proposition de loi portant diverses mesures de justice sociale (1 intervention)
- Mesure et évolution de la précarité et de la pauvreté (1 intervention)
- Audition de m. jean-michel rapinat directeur des politiques sociales et mme marylène jouvien conseillère en charge des relations avec le parlement de l'assemblée des départements de france adf (1 intervention)
- Audition de m. alain fischer professeur d'immunologie pédiatrique et président du conseil d'orientation sur la stratégie vaccinale (1 intervention)
- Monde combattant (1 intervention)
- Impayés de loyers et de charges et prévention des expulsions (1 intervention)
- Précarité alimentaire (1 intervention)
- Proposition de loi tendant à revoir les conditions d'application de l'article 122-1 du code pénal sur la responsabilité pénale des auteurs de crimes et délits et proposition de loi relative aux causes de l'irresponsabilité pénale et aux conditions de l'expertise en matière pénale (1 intervention)
- Mise en oeuvre du « ségur de la santé » et application de la loi du 24 juillet 2019 relative à l'organisation et à la transformation du système de santé (1 intervention)
- Lutte contre le dérèglement climatique (1 intervention)
- Les droits des personnes en situation de handicap sont-ils effectifs et respectés (1 intervention)
- Proposition de loi instaurant la vaccination obligatoire contre le sars-cov-2 (1 intervention)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 (1 intervention)
- Revalorisation des pensions de retraites agricoles les plus faibles (1 intervention)
- Accompagnement des enfants atteints de pathologie chronique ou de cancer (1 intervention)
- Audition de m. fabrice lenglart rapporteur général à la réforme du revenu universel d'activité rua (1 intervention)
- Enquête sur les soins à domicile (1 intervention)
- Audition du pr jean-françois delfraissy président du conseil scientifique (1 intervention)
- Quelle réglementation pour les produits issus du chanvre (1 intervention)
- Projet de programme de stabilité pour 2022-2027 (1 intervention)
- Proposition de loi créant une aide universelle d'urgence pour les victimes de violences conjugales (1 intervention)
- Retraite de base des non-salariés agricoles (1 intervention)
- Proposition de loi adoptée par l'assemblée nationale visant à calculer la retraite de base des non-salariés agricoles en fonction des vingt-cinq années d'assurance les plus avantageuses (1 intervention)
- Mise au point au sujet d'un vote (1 intervention)
- Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027 (1 intervention)
- Plein emploi (1 intervention)
