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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Propositions de loi d'
Alain Duran
48 propositionss de loi signées
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2
3
24/02/2016 — Proposition de résolution N° 421 (2015-2016) européenne relative au maintien de la réglementation viticole
Cosignataire
23/02/2016 — Proposition de résolution N° 418 (2015-2016) de la Socialiste et républicain visant à encourager le développement d'outils de gestion de l'aléa économique en agriculture
Cosignataire
16/12/2015 — Proposition de loi N° 273 (2015-2016) de la Socialiste et républicain visant à associer les parlementaires à la vie institutionnelle locale
Cosignataire
01/04/2015 — Proposition de loi N° 390 (2014-2015) de la Socialiste et apparentés relative au parrainage civil
Cosignataire
31/03/2015 — Proposition de loi N° 378 (2014-2015) de la Socialiste et apparentés visant à lutter contre la discrimination à raison de la précarité sociale
Cosignataire
09/03/2015 — Proposition de loi N° 329 (2014-2015) de la Socialiste et républicain d'extension de la séparation des églises et de l'état en guyane
Cosignataire
04/12/2014 — Proposition de résolution N° 151 (2014-2015) sur la reconnaissance de l'État de Palestine
Cosignataire
19/11/2014 — Proposition de résolution N° 105 (2014-2015) sur la reconnaissance de l'État de Palestine
Cosignataire
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