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Invité à intervenir sur les questions de déontologie, M. Alain Girard a rappelé que la première préoccupation du Syndicat national des journalistes, lors de sa création en 1918, avait été de structurer la profession autour d'un code d'éthique. Cette charte de déontologie, actualisée en 1939, a servi de support à l'élaboration de la Charte europ...
En réponse à cette remarque, M. Alain Girard a indiqué qu'aux yeux du SNJ, l'essentiel n'était pas la sanction, mais l'instruction. Chaque fois qu'une faute déontologique est commise, il convient en effet de s'intéresser à l'ensemble des responsabilités, qui sont souvent personnelles, mais qui peuvent aussi tenir à l'organisation d'un service o...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, mon intervention concerne spécifiquement les crédits de la pêche au sein du projet de budget du ministère de l'agriculture et de la pêche pour 2008. Je souhaite tout d'abord vous livrer mon analyse de ces crédits, avant d'évoquer la crise que connaissent actuellement les pêcheur...
a présenté les crédits relatifs au secteur de la pêche au sein de la mission précitée du projet de budget du ministère de l'agriculture et de la pêche pour 2008, en se félicitant des 60,5 millions d'euros mobilisés en autorisations d'engagement comme en crédits de paiement au profit de l'action « Gestion durable des pêches maritimes » du progra...
leur répondant, a apporté les précisions suivantes : - le ministre en charge de la pêche a mis en place des structures telles que le conseil de prospective et de stratégie des pêches maritimes et confié à un conseiller d'Etat une mission sur la réforme de la pêche ; - l'Espagne est accusée de pratiquer des pêches illégales sur les zones de p...
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, il me revient de vous présenter les aspects de la mission « Transports » relatifs à la mer, c'est-à-dire à la fois la sécurité maritime, mais aussi les ports et le soutien au transport maritime, ce qui inclut par exemple l'enseignement professionnel maritime, mais aussi les aides ...
La parole a ensuite été donnée à M. Alain Gérard, rapporteur pour avis, qui a présenté les aspects de la mission « Transports » relatifs à la mer, c'est-à-dire à la fois la sécurité maritime, mais aussi les ports et le soutien au transport maritime, incluant, précisa-t-il, l'enseignement professionnel maritime. Concernant le programme spécifi...
a demandé des précisions concernant les perspectives d'amélioration de la desserte fluviale et ferroviaire du port du Havre. Il a également souhaité savoir quel bilan pouvait être dressé de la loi sur le registre international français (RIF) et où en étaient les échanges entre la France et la Commission européenne sur la question de la national...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je centrerai mon intervention sur le volet maritime de la mission « Transports ». Cet aspect a, en effet, retenu toute mon attention. Je vous dirai d'abord un mot des objectifs et des indicateurs qui figurent dans le projet annuel de performance du programme « Sécurité et affair...
Ma question s'adresse à M. le Premier ministre. Le 13 avril 2002, à Ussel, le Président de la République a fixé les objectifs d'une nouvelle politique en faveur de la France rurale. Lors du comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire du 3 septembre 2004, vous avez, monsieur le Premier ministre, mis en oeuvre un pro...
... après avoir souligné l'importance structurante des services publics dans les territoires ruraux. Parallèlement, vous avez présenté au Parlement un projet de loi spécifiquement consacré au développement rural. C'est la première fois, il faut le souligner, qu'un gouvernement décide de s'intéresser, sur un plan législatif, aux préoccupations ...
Malgré l'importance indéniable de ce texte, qui tend à lutter contre la désertification rurale, la gauche l'a repoussé, rejetant par là même le développement économique et la revitalisation des territoires ruraux.
Pourtant, ce projet de loi tend à garantir à nos concitoyens l'égalité d'accès aux services essentielle à l'attractivité économique des territoires ruraux, à la qualité du cadre de vie des populations rurales et, plus largement, à l'égalité des chances de nos concitoyens. Le Sénat a apporté une large contribution à l'enrichissement de ce texte,...
Il a notamment souhaité conforter la desserte des territoires ruraux en services publics, en mettant en place un mécanisme de concertation.
Monsieur le Premier ministre, nous souhaitons vivement que cette nouvelle loi soit appliquée le plus rapidement possible.
la première réunion de la Conférence nationale des services publics en milieu rural, instituée sur votre initiative.
M. Alain Gérard. Concrètement, que pouvez-vous répondre aux vives inquiétudes exprimées par les élus locaux sur la disparition de services publics dans les zones rurales ?
Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le secrétaire d'Etat, mes chers collègues, en cette fin d'année 2004, le monde de la pêche est dominé par l'incertitude et l'appréhension. Ce climat d'inquiétude a, tout d'abord, des causes conjoncturelles. C'est ainsi que l'augmentation continue des cours du pétrole tout au long de l'année...