Les amendements de Alain Marc pour ce dossier
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M. Alain Marc. Petit élément à propos de la langue française : je constate que, pour désigner une journée favorable à l’économie, tout le monde parle de Black Friday. En revanche, lorsqu’un événement est un tant soit peu négatif pour l’économie, on parle de Jeudi noir !
Cet amendement vise à préciser la disposition introduite dans le code des assurances, par l’article 68 du présent texte, pour s’assurer qu’aucun projet permettant d’augmenter la durée de vie ou la capacité de production d’installations existantes au nom de la « réduction de l’impact environnemental » d’une centrale à charbon ne peut être souten...
Mes chers collègues, le Sénat doit rester fidèle à son sens du réalisme ! Au bénéfice des explications de Mme la secrétaire d’État et de M. le rapporteur général, je retire mon amendement, monsieur le président.
Cet amendement, qui a pour premier signataire mon collègue Jean-François Longeot, vise à renforcer l’exclusion des soutiens publics apportés au secteur du pétrole et du gaz non conventionnels à travers les garanties de l’État pour le commerce extérieur. Il tend plus particulièrement à exclure le soutien aux projets liés à l’exploitation de sab...
Sous réserve du résultat de ces analyses scientifiques et techniques, je le retire, monsieur le président.
Mon excellent collègue Jean-Claude Requier vient de développer les motifs qui justifient l’adoption de ces amendements ; je n’ai rien à ajouter.
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, les crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales » s’élèvent à 3, 81 milliards d’euros en autorisations d’engagement et à 3, 45 milliards d’euros en crédits de paiement pour 2020. Par rapport à l’année dernière, ils connaissent une baisse nette de 2, 1 % e...
L’amendement de Jean-Claude Luche a une certaine cohérence. Tout d’abord, pourquoi les chasseurs paieraient-ils les dégâts de gibier ? Il n’y a pas forcément de lien avéré ; par exemple, ce ne sont plus les chasseurs qui lâchent dans la nature le grand gibier. Ensuite, il n’est absolument pas normal que les fédérations de chasse payent les dé...