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Les amendements de Alain Marc pour ce dossier
179 interventions trouvées.
L’amendement n° 33, présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Alinéa 38 et 39 Supprimer ces alinéas. La parole est à M. Pascal Savoldelli.
L’amendement n° 34, présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, est ainsi libellé : Alinéa 42, troisième phrase Supprimer cette phrase. La parole est à M. Pascal Savoldelli.
L’amendement n° 34, présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Alinéa 42, troisième phrase Supprimer cette phrase. La parole est à M. Pascal Savoldelli.
L'amendement n° 15, présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste-Kanaky, est ainsi libellé : Alinéas 111 à 115 Supprimer ces alinéas. La parole est à M. Pascal Savoldelli.
L’amendement n° 15, présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste-Kanaky, est ainsi libellé : Alinéas 111 à 115 Supprimer ces alinéas. La parole est à M. Pascal Savoldelli.
L’amendement n° 15, présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Alinéas 111 à 115 Supprimer ces alinéas. La parole est à M. Pascal Savoldelli.
L'amendement n° 2, présenté par MM. Dossus et G. Blanc, Mme Senée, MM. Benarroche et Dantec, Mme de Marco, MM. Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mme Ollivier, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Alinéa 147 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Les moyens po...
L'amendement n° 16, présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, est ainsi libellé : Alinéa 199 Supprimer cet alinéa. La parole est à Mme Marianne Margaté.
L’amendement n° 2, présenté par MM. Dossus et G. Blanc, Mme Senée, MM. Benarroche et Dantec, Mme de Marco, MM. Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mme Ollivier, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Alinéa 147 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Les moyens po...
L’amendement n° 16, présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, est ainsi libellé : Alinéa 199 Supprimer cet alinéa. La parole est à Mme Marianne Margaté.
L’amendement n° 16, présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Alinéa 199 Supprimer cet alinéa. La parole est à Mme Marianne Margaté.
L'amendement n° 17, présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Pascal Savoldelli.
L'amendement n° 58, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 3, tableau Rédiger ainsi ce tableau :
L’amendement n° 17, présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Pascal Savoldelli.
L’amendement n° 17, présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Pascal Savoldelli.
L’amendement n° 58, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 3, tableau Rédiger ainsi ce tableau :
L'amendement n° 18, présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Ian Brossat.
L'amendement n° 59, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 2, tableau Rédiger ainsi ce tableau :
Ensemble des administrations publiques Solde structurel (1) (en points de PIB potentiel) Solde conjoncturel (2) Solde des mesures ponctuelles et temporaires (3) (en points de PIB potentiel) Solde effectif (1+2+3) Dépense publique Dépense publique (en Md€) Évolution de la dépense publique en volume (%)* Agrégat des dépenses d'investissem...
L’amendement n° 18, présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Ian Brossat.
