Loi de finances pour 2024

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Environnement et prospective de la politique de défense Préparation et emploi des forces Soutien de la politique de la défense dont titre 2 20 000 000 20 000 000 Équipement des forces TOTAL SOLDE La parole est à M. Aymeric Durox.

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Justice judiciaire dont titre 2 Administration pénitentiaire dont titre 2 Protection judiciaire de la jeunesse dont titre 2 Accès au droit et à la justice Conduite et pilotage de la politique de la justice dont titre 2 Conseil supérieur de la magis...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Environnement et prospective de la politique de défense Préparation et emploi des forces Soutien de la politique de la défense dont titre 2 20 000 000 20 000 000 Équipement des forces TOTAL SOLDE La parole est à M. Aymeric Durox.

Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° II-623 rectifié est présenté par Mme N. Delattre, MM. Bilhac et Cabanel, Mme M. Carrère et MM. Daubet, Fialaire, Grosvalet, Guérini et Laouedj. L'amendement n° II-1398 est présenté par Mmes de La Gontrie, Harribey et Rossignol, MM. Bourgi, Chaillou, Durain et Kerrouche, Mmes Linken...

Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° II-623 rectifié est présenté par Mme N. Delattre, MM. Bilhac et Cabanel, Mme M. Carrère et MM. Daubet, Fialaire, Grosvalet, Guérini et Laouedj. L'amendement n° II-1398 est présenté par Mmes de La Gontrie, Harribey et Rossignol, MM. Bourgi, Chaillou, Durain et Kerrouche, Mmes Linken...

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Justice judiciaire dont titre 2 Administration pénitentiaire dont titre 2 Protection judiciaire de la jeunesse dont titre 2 Accès au droit et à la justice Conduite et pilotage de la politique de la justice dont titre 2 Conseil supérieur de la magis...

Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° II-623 rectifié est présenté par Mme N. Delattre, MM. Bilhac et Cabanel, Mme M. Carrère et MM. Daubet, Fialaire, Grosvalet, Guérini et Laouedj. L'amendement n° II-1398 est présenté par Mmes de La Gontrie, Harribey et Rossignol, MM. Bourgi, Chaillou, Durain et Kerrouche, Mmes Linken...

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Justice judiciaire dont titre 2 Administration pénitentiaire dont titre 2 Protection judiciaire de la jeunesse dont titre 2 Accès au droit et à la justice Conduite et pilotage de la politique de la justice dont titre 2 Conseil supérieur de la magis...

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Justice judiciaire dont titre 2 Administration pénitentiaire dont titre 2 Protection judiciaire de la jeunesse dont titre 2 Accès au droit et à la justice Conduite et pilotage de la politique de la justice dont titre 2 Conseil supérieur de la magis...

L’amendement n° II-165 est retiré. L’amendement n° II-164, présenté par MM. Durox, Hochart et Szczurek, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

L’amendement n° II-165 est retiré. L’amendement n° II-164, présenté par MM. Durox, Hochart et Szczurek, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Environnement et prospective de la politique de défense Préparation et emploi des forces Soutien de la politique de la défense dont titre 2 Équipement des forces TOTAL SOLDE La parole est à M. Aymeric Durox.

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Environnement et prospective de la politique de défense Préparation et emploi des forces Soutien de la politique de la défense dont titre 2 Équipement des forces TOTAL SOLDE La parole est à M. Aymeric Durox.

Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° II-80 rectifié est présenté par MM. Favreau et Gremillet, Mme Joseph, M. Genet, Mme Di Folco, MM. Rapin, Klinger et Pellevat, Mmes Schalck et Muller-Bronn, M. H. Leroy, Mme Gosselin, MM. Cadec et Panunzi, Mme Dumont et MM. Sido et Bouloux. L'amendement n° II-622 rectifié est présen...

Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° II-80 rectifié est présenté par MM. Favreau et Gremillet, Mme Joseph, M. Genet, Mme Di Folco, MM. Rapin, Klinger et Pellevat, Mmes Schalck et Muller-Bronn, M. H. Leroy, Mme Gosselin, MM. Cadec et Panunzi, Mme Dumont et MM. Sido et Bouloux. L'amendement n° II-622 rectifié est présen...

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Justice judiciaire dont titre 2 Administration pénitentiaire dont titre 2 Protection judiciaire de la jeunesse dont titre 2 Accès au droit et à la justice Conduite et pilotage de la politique de la justice dont titre 2 Conseil supérieur de la magis...

Je suis saisi de deux amendements identiques, dont le rapporteur spécial a par avance demandé le retrait. L'amendement n° II-80 rectifié est présenté par MM. Favreau et Gremillet, Mme Joseph, M. Genet, Mme Di Folco, MM. Rapin, Klinger et Pellevat, Mmes Schalck et Muller-Bronn, M. H. Leroy, Mme Gosselin, MM. Cadec et Panunzi, Mme Dumont et MM. ...

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Justice judiciaire dont titre 2 Administration pénitentiaire dont titre 2 Protection judiciaire de la jeunesse dont titre 2 Accès au droit et à la justice Conduite et pilotage de la politique de la justice dont titre 2 Conseil supérieur de la magis...

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Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Défense » figurant à l’état B. Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je vous rappelle que la commission des finances est favorable à l’adoption des crédits de cette mission. Je mets aux voix les crédits de la mission.