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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...
Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° II-692 est présenté par M. Tabarot, au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable. L’amendement n° II-760 est présenté par M. Longeot. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...
La parole est à M. Jean-François Longeot, pour présenter l’amendement n° II-760.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jacques Fernique, pour explication de vote.
La parole est à M. Fabien Gay, pour explication de vote.
La parole est à M. Olivier Jacquin, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. Franck Montaugé, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre délégué.
Je mets aux voix l’amendement n° II-782.
Je mets aux voix les amendements identiques n° II-692 et II-760.
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-776, présenté par M. Jacquin, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...
J’appelle donc en discussion l’amendement n° II-755 rectifié, présenté par MM. Jacquin et M. Weber, et ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
