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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme la rapporteure spéciale.
La parole est à M. Jacques Fernique, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marianne Margaté, pour explication de vote.
La parole est à M. Stéphane Sautarel, pour explication de vote.
La parole est à M. Olivier Jacquin, pour explication de vote.
Les amendements n° II-818, II-816 et II-821 sont retirés. La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. le ministre délégué.
Je mets aux voix l’amendement n° II-788.
Je mets aux voix l’amendement n° II-790.
Je mets aux voix l’amendement n° II-789.
La parole est à M. Jacques Fernique, pour explication de vote.
L’amendement n° II-781 est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° II-691 rectifié. L’amendement n° II-783, présenté par MM. Fernique, Dantec, Benarroche, G. Blanc, Dossus et Gontard, Mme Guhl, M. Jadot, Mme de Marco, M. Mellouli, Mme Ollivier, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée, Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Mo...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-783.
Je suis saisi de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-782, présenté par MM. Fernique, Dantec, Benarroche, G. Blanc, Dossus et Gontard, Mme Guhl, M. Jadot, Mme de Marco, M. Mellouli, Mme Ollivier, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée, Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Modifier ai...
