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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
L’amendement n° II-780 est retiré. La parole est à M. le ministre délégué.
Je mets aux voix l’amendement n° II-693 rectifié.
L’amendement n° II-697, présenté par M. Gillé, au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...
La séance est reprise. Nous poursuivons l'examen des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilités durables », du budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » et du compte d'affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale ». Dans la suite de la discussion, la parole est à M. Ér...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Je mets aux voix l’amendement n° II-697.
M. le président. La parole est à M. Jean-Jacques Michau.
L’amendement n° II-26 rectifié, présenté par Mme Lavarde, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Aide ciblée sur les factures d’électricité des ménages II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits des programmes : En euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement ...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
M. le président. La parole est à M. Stéphane Sautarel.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme le rapporteur spécial.
La parole est à M. Fabien Gay, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre délégué.
Votre temps de parole est écoulé, monsieur le ministre délégué.
La parole est à M. Franck Montaugé, pour explication de vote.
La parole est à Mme la ministre.
