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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l’ensemble de la proposition de loi.
La séance est reprise.
Je constate que la proposition de loi a été adoptée à l’unanimité des présents. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe Union Centriste, de la proposition de loi visant à expérimenter le transfert de la compétence « médecine scolaire » aux départements volontaires, présentée par Mme Françoise Gatel et plusieurs de ses collègues (proposition n° 154, texte de la commission n° 415, rapport n° 414).
M. le président. La parole est à Mme Françoise Gatel, auteur de la proposition de loi.
L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe Union Centriste, de la proposition de loi visant à expérimenter le transfert de la compétence « médecine scolaire » aux départements volontaires, présentée par Mme Françoise Gatel et plusieurs de ses collègues (proposition n° 154, texte de la commission n° 415, rapport n° 414).
M. le président. La parole est à Mme Françoise Gatel, auteur de la proposition de loi.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Olivier Bitz.
La parole est à M. Olivier Bitz.
M. le président. La parole est à Mme Audrey Linkenheld.
M. le président. La parole est à Mme Audrey Linkenheld.
M. le président. La parole est à M. Max Brisson.
M. le président. La parole est à M. Max Brisson.
La parole est à M. Joshua Hochart.
M. le président. La parole est à Mme Laure Darcos.
