Interventions en hémicycle d'Alain Marc

M. le président. La parole est à Mme le rapporteur.

M. le président. La parole est à M. le rapporteur.

M. le président. La parole est à Mme la rapporteure.

Nous passons à la discussion de la motion tendant à opposer la question préalable.

Je suis saisi, par Mmes Apourceau-Poly, Brulin, Silvani et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, d'une motion n° 944. Cette motion est ainsi rédigée : En application de l'article 44, alinéa 3 du Règlement, le Sénat décide qu'il n'y a pas lieu de poursuivre la délibération sur le projet de loi de financem...

M. le président. La parole est à Mme le rapporteur.

Personne ne demande la parole contre la motion ?… Quel est l'avis de la commission ?

M. le président. La parole est à M. le rapporteur pour avis.

Quel est l'avis du Gouvernement ?

M. le président. La parole est à M. le président de la commission.

Nous passons à la discussion de la motion tendant à opposer la question préalable.

La parole est à Mme Anne Souyris, pour explication de vote.

Je suis saisi, par Mmes Apourceau-Poly, Brulin, Silvani et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, d’une motion n° 944. Cette motion est ainsi rédigée : En application de l’article 44, alinéa 3 du Règlement, le Sénat décide qu’il n’y a pas lieu de poursuivre la délibération sur le projet de loi de financem...

Ma chère collègue, le règlement n'autorise qu'une seule explication de vote par groupe. Personne ne demande la parole ?... Je mets aux voix la motion n° 944, tendant à opposer la question préalable. Je rappelle que l'adoption de cette motion entraînerait le rejet du projet de loi de financement de la sécurité sociale. En application de l'ar...

Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.

Personne ne demande la parole contre la motion ?… Quel est l’avis de la commission ?

Voici, compte tenu de l'ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 42 : Le Sénat n'a pas adopté.

Quel est l’avis du Gouvernement ?

M. le président. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à Mme Anne Souyris.

Ma chère collègue, il faut conclure.