Interventions en hémicycle d'Alain Marc

Avant de mettre aux voix l’ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à Mme Nathalie Delattre, pour explication de vote.

La parole est à Mme Nicole Bonnefoy, pour explication de vote.

Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix, dans le texte de la commission, l'ensemble de la proposition de loi visant à aménager la prévention des risques liés aux bruits. La parole est à M. le président de la commission.

Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, l’ensemble de la proposition de loi visant à aménager la prévention des risques liés aux bruits. La parole est à M. le président de la commission.

La parole est à Mme la ministre.

La parole est à Mme la ministre.

Mes chers collègues, l'ordre du jour de ce matin étant épuisé, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quatorze heures trente. La séance est suspendue.

Mes chers collègues, l’ordre du jour de ce matin étant épuisé, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quatorze heures trente. La séance est suspendue.

Monsieur le président, monsieur le garde des sceaux, mes chers collègues, en abrogeant le deuxième alinéa de l’article 331 du code pénal, la loi du 4 août 1982 a participé à la dépénalisation de l’homosexualité. On a fêté l’an dernier les 40 ans de ce texte ; c’est dans ce contexte de commémoration que notre collègue Hussein Bourgi a pris l’ini...

Ensuite, la création d’un délit de contestation, négation, minoration, ou banalisation outrancière de la déportation des personnes homosexuelles depuis la France durant la Seconde Guerre mondiale apparaît superflue – le terme est sans doute mal choisi –, dans la mesure où cette infraction est déjà couverte par le droit en vigueur. Enfin, la pé...

Monsieur le garde des sceaux, mes chers collègues, une réparation symbolique me paraît indiscutable : elle permettra d’affirmer la faute de la République et de reconnaître sa responsabilité. C’est aussi l’honneur de celle-ci que de savoir reconnaître ses erreurs, comme vient de le dire M. le garde des sceaux. Très sensibles à l’objectif des au...

Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.

L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, considéré comme adopté par l’Assemblée nationale en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution, de financement de la sécurité sociale pour 2024 (projet n° 77, rapport n° 84, avis n° 80). Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre.

M. le président. La parole est à Mme la ministre.

M. le président. La parole est à M. le ministre délégué.

M. le président. La parole est à Mme la rapporteure générale.

M. le président. La parole est à Mme la rapporteure générale.

Il faut conclure, madame la rapporteure générale.

Il faut conclure, madame la rapporteure générale.

M. le président. La parole est à Mme la rapporteure.