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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
La parole est à M. Henri Cabanel, pour explication de vote.
La parole est à M. Henri Cabanel, pour explication de vote.
La parole est à Mme la présidente de la commission des affaires économiques.
La parole est à Mme la présidente de la commission des affaires économiques.
La parole est à M. Franck Montaugé, pour explication de vote.
La parole est à M. Franck Montaugé, pour explication de vote.
Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l’ensemble du projet de loi portant mesures d’urgence pour lutter contre l’inflation concernant les produits de grande consommation. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et in...
Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l’ensemble du projet de loi portant mesures d’urgence pour lutter contre l’inflation concernant les produits de grande consommation. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et in...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 19 : Le Sénat a adopté.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 19 : Le Sénat a adopté.
La parole est à M. Pierre Cuypers.
La parole est à M. Pierre Cuypers.
Acte est donné de votre mise au point, mon cher collègue. Elle sera publiée au Journal officiel et figurera dans l’analyse politique du scrutin.
Acte est donné de votre mise au point, mon cher collègue. Elle sera publiée au Journal officiel et figurera dans l’analyse politique du scrutin.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 30 octobre 2023 : De seize heures à vingt heures :
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 30 octobre 2023 : De seize heures à vingt heures :
Proposition de loi visant à associer les épargnants à la transmission des exploitations agricoles françaises, présentée par Mme Vanina Paoli-Gagin (texte de la commission n° 62 rectifié, 2023-2024). À vingt et une heures trente : Proposition de loi visant à interdire l’usage de l’écriture inclusive, présentée par Mme Pascale Gruny et plusieur...
Proposition de loi visant à associer les épargnants à la transmission des exploitations agricoles françaises, présentée par Mme Vanina Paoli-Gagin (texte de la commission n° 62 rectifié, 2023-2024). À vingt et une heures trente : Proposition de loi visant à interdire l’usage de l’écriture inclusive, présentée par Mme Pascale Gruny et plusieur...
