Interventions en hémicycle d'Alain Marc

Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.

M. le président. Monsieur le ministre, mes chers collègues, presque trois ans jour pour jour après l’assassinat de Samuel Paty, dont nous célébrons aujourd’hui le triste anniversaire, la République a de nouveau été prise pour cible.

Une fois de plus, une fois de trop, à Arras, le terrorisme islamiste s’en est pris à plusieurs enseignants et personnels éducatifs. Dominique Bernard, dont le seul crime était d’être professeur de lettres, a été lâchement assassiné. Une fois de plus, une fois de trop, ce sont nos valeurs qui sont attaquées, notre vivre ensemble qui est menacé,...

J’ai le regret de vous faire part du décès de nos anciens collègues, Yannick Bodin, qui fut sénateur de la Seine-et-Marne de 2004 à 2011, et René Garrec, qui fut sénateur du Calvados de 1998 à 2014. Il présida la commission des lois de notre assemblée avant d’en devenir le questeur.

L’ordre du jour appelle la discussion en nouvelle lecture du projet de loi, considéré comme adopté par l’Assemblée nationale en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution, de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 (projet n° 2, texte de la commission n° 24, rapport n° 23). Dans la discussion générale, l...

M. le président. La parole est à M. le rapporteur.

M. le président. La parole est à M. le président de la commission.

M. le président. La parole est à M. le président de la commission.

Nous passons à la discussion de la motion tendant à opposer la question préalable.

Je suis saisi, par MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, d'une motion n° 1. Cette motion est ainsi rédigée : En application de l'article 44, alinéa 3, du Règlement, le Sénat décide qu'il n'y a pas lieu de poursuivre la délibération sur le projet de loi de programmation des fina...

Nous passons à la discussion de la motion tendant à opposer la question préalable.

Je suis saisi, par MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, d’une motion n° 1. Cette motion est ainsi rédigée : En application de l’article 44, alinéa 3, du Règlement, le Sénat décide qu’il n’y a pas lieu de poursuivre la délibération sur le projet de loi de programmation des fina...

Y a-t-il un orateur contre la motion ?… Quel est l'avis de la commission ?

Quel est l'avis du Gouvernement ?

Y a-t-il un orateur contre la motion ?… Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Personne ne demande la parole ?… Je mets aux voix la motion n° 1 tendant à opposer la question préalable. Je rappelle que l'adoption de cette motion entraînerait le rejet du projet de loi.

M. le président. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Rémi Féraud.

Personne ne demande la parole ?… Je mets aux voix la motion n° 1 tendant à opposer la question préalable. Je rappelle que l’adoption de cette motion entraînerait le rejet du projet de loi.

M. le président. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Rémi Féraud.