Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 14 rectifié quinquies et 15.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 14 rectifié quinquies et 15.
En conséquence, l’amendement n° 16 n’a plus d’objet. Je mets aux voix l’article 1er, modifié.
En conséquence, l’amendement n° 16 n’a plus d’objet. Je mets aux voix l’article 1er, modifié.
L’amendement n° 11, présenté par M. Buval, est ainsi libellé : Après l’article 1er Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Le I de l’article L. 410-5 du code de commerce est complété par un alinéa ainsi rédigé : « En cas de variations importantes de certains coûts susceptibles de modifier significativement le coût de revient d’ar...
L’amendement n° 11, présenté par M. Buval, est ainsi libellé : Après l’article 1er Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Le I de l’article L. 410-5 du code de commerce est complété par un alinéa ainsi rédigé : « En cas de variations importantes de certains coûts susceptibles de modifier significativement le coût de revient d’ar...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Buval, l’amendement n° 11 est-il maintenu ?
Monsieur Buval, l’amendement n° 11 est-il maintenu ?
L’amendement n° 11 est retiré.
L’amendement n° 11 est retiré.
Avant de mettre aux voix l’ensemble du projet de loi, je donne la parole à Mme Sophie Primas, pour explication de vote.
Avant de mettre aux voix l’ensemble du projet de loi, je donne la parole à Mme Sophie Primas, pour explication de vote.
La parole est à Mme Antoinette Guhl, pour explication de vote.
La parole est à Mme Antoinette Guhl, pour explication de vote.
La parole est à Mme Corinne Bourcier, pour explication de vote.
La parole est à Mme Corinne Bourcier, pour explication de vote.
