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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Il faut conclure, ma chère collègue.
La parole est à Mme Solanges Nadille, pour présenter l'amendement n° 307.
M. le président. La parole est à M. Khalifé Khalifé.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 226 rectifié et 307.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
L'amendement n° 46 rectifié, présenté par MM. Daubet, Bilhac et Cabanel, Mmes M. Carrère et N. Delattre, MM. Fialaire, Gold, Grosvalet et Guérini, Mme Guillotin, MM. Guiol et Laouedj, Mme Pantel et M. Roux, est ainsi libellé : Alinéa 3 Compléter cet alinéa par les mots suivants : liée à l'âge ou au handicap La parole est à Mme Guylène Pantel.
La parole est à Mme la ministre.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
Je mets aux voix l'amendement n° 46 rectifié.
L'amendement n° 118 rectifié, présenté par Mmes Féret, Le Houerou et Lubin, MM. Roiron et Kanner, Mmes Canalès et Conconne, MM. Fichet et Jomier, Mmes Poumirol, Rossignol, Artigalas et Bonnefoy, MM. Chaillou, Cozic, Fagnen, Gillé, Jacquin, Lurel et Mérillou, Mme Monier, MM. Redon-Sarrazy, Stanzione, M. Weber et Tissot, Mme Harribey et les membr...
L’amendement n° 89 rectifié, présenté par Mme N. Delattre, MM. Bilhac, Cabanel, Fialaire, Grosvalet et Laouedj, Mme Pantel et M. Roux, est ainsi libellé : Avant l’article 1er Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Dans les six mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport présentan...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Féret, l'amendement n° 118 rectifié est-il maintenu ?
