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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
M. le président. La parole est à Mme Guylène Pantel.
M. le président. La parole est à M. Khalifé Khalifé.
M. le président. La parole est à Mme Solanges Nadille.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
Il faut conclure, ma chère collègue.
M. le président. La parole est à Mme Corinne Féret.
La parole est à Mme la ministre.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
M. le président. La parole est à M. Philippe Mouiller.
L'amendement n° 89 rectifié, présenté par Mme N. Delattre, MM. Bilhac, Cabanel, Fialaire, Grosvalet et Laouedj, Mme Pantel et M. Roux, est ainsi libellé : Avant l'article 1er Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Dans les six mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport présentan...
La parole est à M. Stéphane Ravier.
Quel est l'avis de la commission ?
M. le président. La parole est à M. Daniel Chasseing.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 89 rectifié.
M. le président. La parole est à Mme Anne-Sophie Romagny.
La parole est à M. Stéphane Demilly, sur l'article.
M. le président. La parole est à Mme Christine Bonfanti-Dossat.
La parole est à Mme Laurence Harribey, sur l'article.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 226 rectifié est présenté par Mme Bourcier, M. Chasseing, Mme L. Darcos, MM. Brault, Verzelen et Capus, Mme Lermytte et M. Chevalier. L'amendement n° 307 est présenté par Mme Nadille, MM. Patriat, Iacovelli, Théophile, Bitz, Buis et Buval, Mmes Cazebonne et Duranton, M. Fouassin, M...
