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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’amendement n° 89 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 118 rectifié.
Je mets aux voix l'article 1er.
La parole est à M. Stéphane Demilly, sur l’article.
La parole est à Mme Laurence Harribey, sur l’article.
L'amendement n° 99 rectifié, présenté par Mmes Féret, Le Houerou et Lubin, MM. Roiron et Kanner, Mmes Canalès et Conconne, MM. Fichet et Jomier, Mmes Poumirol, Rossignol, Artigalas et Bonnefoy, MM. Chaillou, Cozic, Fagnen, Gillé, Jacquin, Lurel et Mérillou, Mme Monier, MM. Redon-Sarrazy, Stanzione, M. Weber et Tissot, Mme Harribey et les membre...
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 226 rectifié est présenté par Mme Bourcier, M. Chasseing, Mme L. Darcos, MM. Brault, Verzelen et Capus, Mme Lermytte et M. Chevalier. L’amendement n° 307 est présenté par Mme Nadille, MM. Patriat, Iacovelli, Théophile, Bitz, Buis et Buval, Mmes Cazebonne et Duranton, M. Fouassin, M...
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Solanges Nadille, pour présenter l’amendement n° 307.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 99 rectifié.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 100 rectifié, présenté par Mmes Féret, Le Houerou et Lubin, MM. Roiron et Kanner, Mmes Canalès et Conconne, MM. Fichet et Jomier, Mmes Poumirol, Rossignol, Artigalas et Bonnefoy, MM. Chaillou, Cozic, Fagnen, Gillé, Jacquin, Lurel et Mérillou, Mme Monier, MM. Redon-Sarrazy, Stanzione, M. Weber et Tissot, Mme Harribey et les membr...
Je mets aux voix les amendements identiques n° 226 rectifié et 307.
Quel est l'avis de la commission ?
L’amendement n° 46 rectifié, présenté par MM. Daubet, Bilhac et Cabanel, Mmes M. Carrère et N. Delattre, MM. Fialaire, Gold, Grosvalet et Guérini, Mme Guillotin, MM. Guiol et Laouedj, Mme Pantel et M. Roux, est ainsi libellé : Alinéa 3 Compléter cet alinéa par les mots suivants : liée à l’âge ou au handicap La parole est à Mme Guylène Pantel.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Madame Féret, l'amendement n° 100 rectifié est-il maintenu ?
