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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
M. le président. La parole est à Mme Silvana Silvani.
La parole est à Mme Audrey Linkenheld, sur l'article.
La parole est à Mme Silvana Silvani, sur l'article.
Je mets aux voix l'article 5.
La parole est à Mme Nicole Duranton.
M. le président. La parole est à Mme Véronique Guillotin.
La parole est à Mme Audrey Linkenheld, sur l'article.
Chapitre III Dispositions relatives au droit bancaire, monétaire et financier
Je mets aux voix l'article 5.
La parole est à M. Olivier Jacquin.
La parole est à Mme Nicole Duranton.
L'amendement n° 32, présenté par M. Pellevat, au nom de la commission spéciale, est ainsi libellé : Alinéa 16 Remplacer les mots : de l'ordonnance mentionnée au premier alinéa par les mots : des 1° à 3° et le mot : articles par le mot : dispositions La parole est à M. le rapporteur.
Chapitre III Dispositions relatives au droit bancaire, monétaire et financier
M. le président. La parole est à Mme Catherine Belrhiti.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Olivier Jacquin.
L'amendement n° 32, présenté par M. Pellevat, au nom de la commission spéciale, est ainsi libellé : Alinéa 16 Remplacer les mots : de l'ordonnance mentionnée au premier alinéa par les mots : des 1° à 3° et le mot : articles par le mot : dispositions La parole est à M. le rapporteur.
Je mets aux voix l'amendement n° 32.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
