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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
M. le président. La parole est à Mme Catherine Belrhiti.
Je mets aux voix l'article 6, modifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 32.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
Je mets aux voix l'article 6, modifié.
La parole est à M. Marc Laménie.
Le vote est réservé.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
Le vote est réservé.
Je vais mettre aux voix l’article unique constituant l’ensemble du projet de loi. Je rappelle que le vote sur l’article vaudra vote sur l’ensemble du projet de loi. La parole est à Michaël Weber, pour explication de vote.
Le vote est réservé. Chapitre IV Dispositions relatives à l'assistance internationale au recouvrement
Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, l’article unique constituant l’ensemble du projet de loi autorisant l’approbation de l’avenant entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg au protocole d’accord du 20 mars 2018 relatif au renforcement de ...
Je vais mettre aux voix l’article unique constituant l’ensemble du projet de loi. Je rappelle que le vote sur l’article vaudra vote sur l’ensemble du projet de loi. La parole est à Michaël Weber, pour explication de vote.
Le vote est réservé. TITRE II DISPOSITIONS D'ADAPTATION AU DROIT DE L'UNION EUROPÉENNE EN MATIÈRE DE TRANSITION ÉCOLOGIQUE Chapitre Ier Dispositions relatives aux batteries, à la collecte et à la valorisation des déchets
Le vote est réservé. Chapitre IV Dispositions relatives à l'assistance internationale au recouvrement
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, l’article unique constituant l’ensemble du projet de loi autorisant l’approbation de l’avenant entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg au protocole d’accord du 20 mars 2018 relatif au renforcement de ...
L'amendement n° 11, présenté par MM. Devinaz, M. Weber et Stanzione, Mme Linkenheld, M. Bourgi, Mme Blatrix Contat, MM. Chaillou, Marie, Kanner et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 1 Remplacer toutes les occurrences du nombre : par le nombre : La parole est à M. Michaël Weber.
Le vote est réservé. TITRE II DISPOSITIONS D'ADAPTATION AU DROIT DE L'UNION EUROPÉENNE EN MATIÈRE DE TRANSITION ÉCOLOGIQUE Chapitre Ier Dispositions relatives aux batteries, à la collecte et à la valorisation des déchets
