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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Je mets aux voix l'amendement n° 14.
Je mets aux voix l'amendement n° 25.
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
Je mets aux voix l'amendement n° 28.
Je mets aux voix l'amendement n° 14.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 22, présenté par M. Barros, Mme Silvani et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Après l’article 16 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Avant le 30 juin 2024, le Gouvernement remet au Parlement un rapport sur les conséquences sociales et économiques de la cr...
Je mets aux voix l'amendement n° 24.
Je mets aux voix l'amendement n° 28.
Je mets aux voix l’amendement n° 22.
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
La parole est à M. Yannick Jadot, pour explication de vote sur l'amendement n° 7.
Je mets aux voix l'amendement n° 24.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 7.
La parole est à M. Yannick Jadot, pour explication de vote sur l'amendement n° 7.
L’amendement n° 18, présenté par M. Barros, Mme Silvani et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Alinéa 23 Remplacer le nombre : par le nombre : La parole est à M. Pierre Barros.
Je mets aux voix l’amendement n° 22.
La parole est à M. Thani Mohamed Soilihi, pour explication de vote sur l'amendement n° 15.
Je mets aux voix l'amendement n° 7.
