Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
La parole est à M. Thani Mohamed Soilihi, pour explication de vote sur l'amendement n° 15.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 18, présenté par M. Barros, Mme Silvani et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Alinéa 23 Remplacer le nombre : par le nombre : La parole est à M. Pierre Barros.
Je mets aux voix l’amendement n° 18.
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
La parole est à M. le rapporteur.
Je mets aux voix l’article 17.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 18.
La parole est à M. le rapporteur.
Chapitre IV Dispositions en matière de droit de l’énergie
Je mets aux voix l’article 17.
Je mets aux voix l'amendement n° 15.
Le vote est réservé.
Chapitre IV Dispositions en matière de droit de l’énergie
Je mets aux voix l'article 28, modifié.
Le vote est réservé.
Le vote est réservé. TITRE V DISPOSITIONS D'ADAPTATION AU DROIT DE L'UNION EUROPÉENNE EN MATIÈRE SOCIALE ET DE DROIT DE LA SANTÉ
L’amendement n° 9 rectifié, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : I. – Alinéa 2 Supprimer les mots : troisième alinéa du II. – Alinéa 3 Supprimer cet alinéa. III. – Après l’alinéa 3 Insérer un paragraphe ainsi rédigé : …. – Le II de l’article L. 6327-2 du code des transports est ainsi modifié : 1° Au troisième alinéa, après...
