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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
L'amendement n° 7, présenté par MM. Jadot, Dantec, Benarroche et G. Blanc, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, M. Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée, Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : I. – Alinéa 16 Supprimer cet alinéa. II. – Alinéa 18 1° Première phrase Remplacer les mots : évite...
L’amendement n° 29, présenté par M. Pellevat, au nom de la commission spéciale, est ainsi libellé : Alinéa 12 Remplacer les mots : éventuelles incitations liées au prix du carbone définies par les mots : éventuels soutiens par d’autres dispositifs La parole est à M. le rapporteur.
Je mets aux voix l’article 14, modifié.
L'amendement n° 24, présenté par M. Barros, Mme Silvani et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Alinéas 14 et 15 Supprimer ces alinéas. La parole est à Mme Silvana Silvani.
L'amendement n° 15, présenté par M. Mohamed Soilihi, Mme Havet, M. Patriat et les membres du groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants, est ainsi libellé : Alinéa 18, seconde phrase Supprimer cette phrase. La parole est à M. Thani Mohamed Soilihi.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 7, présenté par MM. Jadot, Dantec, Benarroche et G. Blanc, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, M. Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée, Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : I. – Alinéa 16 Supprimer cet alinéa. II. – Alinéa 18 1° Première phrase Remplacer les mots : évite...
Je mets aux voix l’amendement n° 29.
L’amendement n° 29, présenté par M. Pellevat, au nom de la commission spéciale, est ainsi libellé : Alinéa 12 Remplacer les mots : éventuelles incitations liées au prix du carbone définies par les mots : éventuels soutiens par d’autres dispositifs La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l'avis de la commission spéciale ?
L'amendement n° 15, présenté par M. Mohamed Soilihi, Mme Havet, M. Patriat et les membres du groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants, est ainsi libellé : Alinéa 18, seconde phrase Supprimer cette phrase. La parole est à M. Thani Mohamed Soilihi.
Je mets aux voix l’article 15, modifié.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission spéciale ?
Je mets aux voix l’amendement n° 29.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’article 15, modifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 25.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 22, présenté par M. Barros, Mme Silvani et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Après l’article 16 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Avant le 30 juin 2024, le Gouvernement remet au Parlement un rapport sur les conséquences sociales et économiques de la cr...
