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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’amendement n° 15.
Je mets aux voix l’article 28, modifié.
Le vote est réservé. TITRE V DISPOSITIONS D’ADAPTATION AU DROIT DE L’UNION EUROPÉENNE EN MATIÈRE SOCIALE ET DE DROIT DE LA SANTÉ
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 8 est présenté par MM. Jadot, Dantec, Benarroche et G. Blanc, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, M. Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée, Souyris et M. Vogel. L’amendement n° 16 est présenté par M. Barros, Mme Silvani et les membres...
Le vote est réservé. TITRE V DISPOSITIONS D’ADAPTATION AU DROIT DE L’UNION EUROPÉENNE EN MATIÈRE SOCIALE ET DE DROIT DE LA SANTÉ
La parole est à Mme Silvana Silvani, pour présenter l’amendement n° 16.
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 8 est présenté par MM. Jadot, Dantec, Benarroche et G. Blanc, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, M. Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée, Souyris et M. Vogel. L’amendement n° 16 est présenté par M. Barros, Mme Silvani et les membres...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Silvana Silvani, pour présenter l’amendement n° 16.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 8 et 16.
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
L’amendement n° 17, présenté par M. Barros, Mme Silvani et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : I. – Alinéa 3 Après les mots : à rincer supprimer la fin de cet alinéa. II. – Alinéas 4 et 5 Supprimer ces alinéas. La parole est à Mme Silvana Silvani.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 8 et 16.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 17, présenté par M. Barros, Mme Silvani et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : I. – Alinéa 3 Après les mots : à rincer supprimer la fin de cet alinéa. II. – Alinéas 4 et 5 Supprimer ces alinéas. La parole est à Mme Silvana Silvani.
Je mets aux voix l’amendement n° 17.
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
