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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
L’amendement n° 7, présenté par MM. Jadot, Dantec, Benarroche et G. Blanc, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, M. Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée, Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : I. – Alinéa 16 Supprimer cet alinéa. II. – Alinéa 18 1° Première phrase Remplacer les mots : évite...
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
L’amendement n° 15, présenté par M. Mohamed Soilihi, Mme Havet, M. Patriat et les membres du groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants, est ainsi libellé : Alinéa 18, seconde phrase Supprimer cette phrase. La parole est à M. Thani Mohamed Soilihi.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
Je mets aux voix l’amendement n° 25.
Je mets aux voix l’amendement n° 14.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 25.
Je mets aux voix l’amendement n° 14.
La parole est à M. Yannick Jadot, pour explication de vote sur l’amendement n° 7.
Je mets aux voix l’amendement n° 28.
Je mets aux voix l’amendement n° 24.
La parole est à M. Yannick Jadot, pour explication de vote sur l’amendement n° 7.
Je mets aux voix l’amendement n° 7.
La parole est à M. Thani Mohamed Soilihi, pour explication de vote sur l’amendement n° 15.
La parole est à M. le rapporteur.
Je mets aux voix l’amendement n° 15.
La parole est à M. le rapporteur.
Je mets aux voix l’article 28, modifié.
