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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Questions d'Alain Marc
224 questions trouvées.
Économies d'énergie et aides de l'État
M. Alain Marc attire l'attention de Mme la secrétaire d'État, auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire sur les difficultés rencontrées par les artisans et entreprises du bâtiment en matière de travaux d'amélioration thermique des bâtiments existants auprès des particuliers. To...
Difficultés financières des établissements de santé de petite et moyenne taille
M. Alain Marc attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes sur les difficultés financières auxquelles sont confrontés les établissements et services sociaux et médico-sociaux de petite et moyenne taille. Depuis plusieurs exercices, un certain nombre de mesures non intégrées dans les dotations ont mis ces établissements en difficulté : gel de...
Pollution publicitaire
M. Alain Marc attire l'attention de Mme la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie sur les coûts écologiques et économiques de la pollution publicitaire. Dix ans après le lancement de la campagne nationale sur la prévention des déchets et du « stop pub » censée réduire la pollution publicitaire dans les boîtes aux lettres, l'UFC-Que Choisir a rendu publics les catastro...
Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle suite aux intempéries dans le Sud
Le texte de cette question sera publié dès sa transmission par le Journal Officiel. Dans cette attente, vous pouvez vous reporter aux vidéos de la rubrique « Questions au Gouvernement » accessible depuis la notice électronique du Sénateur auteur de la question.
