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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Rapports d'
Alain Milon
66 rapports signés
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19/03/2020 — Avis N° 380 (2019-2020) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid - 19 d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
20/06/2019 — Rapport N° 586 (2018-2019) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé
Rapporteur
22/05/2019 — Rapport N° 524 (2018-2019) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
15/05/2019 — Rapport d'information N° 500 (2018-2019) au nom de la commission des affaires sociales, sur les conditions de réussite d'une réforme systémique des retraites : actes du colloque « la parole aux partenaires sociaux » organisé au Sénat le 21 mars 2019 - Actes du colloque du Sénat sur la réforme des retraites - La parole aux partenaires sociaux
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
12/12/2018 — Rapport d'information N° 195 (2018-2019) au nom de la commission des affaires sociales - Sur l'enquête de la Cour des comptes sur le rôle des centres hospitaliers universitaires dans la politique de soins
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
04/07/2018 — Rapport d'information N° 626 (2017-2018) au nom de la commission des affaires sociales, sur les conditions de réussite d'une réforme systémique des retraites : actes du colloque organisé au Sénat le 19 avril 2018 - Actes du colloque du Sénat sur la réforme des retraites
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
05/04/2018 — Rapport d'information N° 403 (2017-2018) au nom de la commission des affaires économiques et de la commission des affaires sociales, sur les procédures de retrait et de rappel des produits alimentaires présentant un risque sanitaire - Après l'affaire Lactalis : mieux contrôler, informer et sanctionner
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques et de la commission des affaires sociales
31/01/2018 — Rapport N° 264 (2017-2018) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social
Rapporteur
17/01/2018 — Rapport d'information N° 228 (2017-2018) au nom de la commission des affaires sociales, sur l'enquête de la cour des comptes relative au rôle des centres hospitaliers universitaires dans l'enseignement supérieur et la recherche médicale - Le rôle des CHU dans l'enseignement supérieur et la recherche médicale
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
20/12/2017 — Rapport N° 194 (2017-2018) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
31/07/2017 — Rapport N° 697 (2016-2017) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social
Rapporteur
19/07/2017 — Rapport N° 663 (2016-2017) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
29/06/2016 — Rapport d'information N° 738 (2015-2016) au nom de la commission des affaires sociales, sur la mission d'information à la réunion en vue d'y étudier la situation sanitaire - Promouvoir l'excellence sanitaire française dans l'Océan Indien
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
30/03/2016 — Rapport d'information N° 513 (2015-2016) au nom de la commission des affaires sociales, sur l'enquête de la cour des comptes relative à la prévention des conflits d'intérêts en matière d'expertise sanitaire - Les liens d'intérêt en matière d'expertise sanitaire
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
09/12/2015 — Rapport N° 233 (2015-2016) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture de modernisation de notre système de santé
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
22/07/2015 — Rapport N° 653 (2014-2015) (Tome 02) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée de modernisation de notre système de santé : Tableau comparatif
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
22/07/2015 — Rapport N° 653 (2014-2015) (Tome 01) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, de modernisation de notre système de santé de modernisation de notre système de santé :
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
26/02/2014 — Rapport d'information N° 400 (2013-2014) au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales sur - Les agences régionales de santé : une innovation majeure, un déficit de confiance
Rapporteur pour la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales
28/01/2014 — Rapport d'information N° 318 (2013-2014) au nom de la commission des affaires sociales, sur la - Coopération entre professionnels de santé : améliorer la qualité de prise en charge, permettre la progression dans le soin et ouvrir la possibilité de définir de nouveaux métiers
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales (
4 commentaires)
19/12/2012 — Rapport d'information N° 249 (2012-2013) au nom de la commission des affaires sociales relatif à la - Prise en charge psychiatrique des personnes atteintes de troubles mentaux
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
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