Interventions en commissions d'Alain Milon

Mes chers collègues, nous procédons maintenant, toujours à la demande du Gouvernement, à l'audition de M. Roger Genet, candidat pressenti à la direction générale de l'agence nationale de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses). L'Anses est issue de la fusion en 2010 de deux agences, l'Agence française ...

Je vous remercie et passe maintenant la parole à mes collègues.

Je vous remercie, Monsieur Genet, pour vos réponses et vous souhaite le meilleur dans vos nouvelles fonctions.

Mes chers collègues, nous recevons ce matin, à la demande du Gouvernement, Mme Catherine de Salins, dont la nomination est proposée pour la présidence du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM). Je rappelle que l'article L. 1451-1 du code de la santé publique prévoit l'audition p...

Merci, vous avez mentionné le remplacement des taxes affectées à l'agence par une dotation budgétaire. Mais ces taxes étaient corrélées au travail de l'agence, et le Sénat avait d'ailleurs voté la mise en place d'une taxe en lien avec ses interventions en matière de cosmétovigilance. Sait-on si le montant de la dotation correspond bien au produ...

Comment voyez-vous la place des associations d'usagers dans le conseil d'administration ? La loi garantit-elle suffisamment leur indépendance vis-à-vis de l'industrie pharmaceutique ?

Nous vous remercions pour vos réponses.

Je suis heureux d'accueillir ce matin Mme Anne Courrèges, directrice de l'Agence de la biomédecine. Elle est accompagnée du Professeur Olivier Bastien, directeur « prélèvement greffe organes-tissus ». Vous le savez, l'Agence de la biomédecine a été instituée par la loi de bioéthique de 2004. Sa mission historique et principale concerne le prél...

Je vous remercie. Une rencontre qui s'est déroulée il y a quelques jours, en Avignon, financée par une dotation d'action parlementaire du Sénat, s'est révélée très utile. Il est intéressant de faire se rencontrer les équipes de prélèvement, qui viennent d'un peu partout sur le territoire. Dans ce domaine comme dans d'autres, la France peut comp...

Bientôt 65 ?

Le 22 juin tombe un mercredi. Si vous avez une action à suggérer au Sénat, c'est volontiers que notre commission des affaires sociales s'y engagera. La réunion est suspendue à 10 h 45.

Mes chers collègues, nous poursuivons aujourd'hui nos auditions sur le cadre général des essais cliniques. Nous avons reçu des représentants des comités de protection des personnes, des associations de patients, des chercheurs, ainsi que les professeurs Olivier Jardé et François Lemaire. Nous auditionnons aujourd'hui les représentants des indu...

Nous vous remercions, Mesdames et Messieurs, de vos interventions.

Le projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs étant désormais déposé, je vous propose de confirmer la nomination en qualité de rapporteurs de Jean-Baptiste Lemoyne, Jean-Marc Gabouty et Michel Forissier, comme nous l'avions envisagé lors de notre réunion du 9 mars dernie...

Mes chers collègues, en novembre dernier, nous avons demandé à la Cour des comptes de réaliser une enquête sur la prévention des conflits d'intérêts en matière d'expertise sanitaire. Lors de la discussion du projet de loi de modernisation de notre système de santé, il était apparu que le cadre normatif actuel posait encore de nombreuses questio...

Je voudrais juste souligner que ces prestataires extérieurs pourraient eux-mêmes se trouver en situation de conflit d'intérêts.

Merci. Je vais laisser la parole à M. Ranquet.

Je vais immédiatement répondre à la première des questions posées par notre collègue Gilbert Barbier : si l'ANSM n'est pas présente aujourd'hui, c'est parce qu'il nous était impossible de recevoir l'ensemble des agences sanitaires ; nous avons donc choisi de nous concentrer sur celles qui étaient particulièrement citées dans le rapport de la Co...

Je vous remercie de ce débat de niveau élevé, dont nous sortons plus instruits. La réunion est levée à 11 h 30.

Nous poursuivons aujourd'hui nos auditions sur le cadre général des essais cliniques. Nous recevons tout d'abord le docteur Alain Masclet, président de l'association AR2S (Améliorer les relations soignants-soignés), qui est affiliée à l'Uniopss Nord-Pas-de-Calais. Le docteur Masclet a souhaité nous parler de la relation soignant-soigné dans le ...