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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Alain Richard
11780 interventions trouvées.
J’informe le Sénat que les commissions mixtes paritaires chargées d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion sur le projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces et sur le projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la partie législative du livre VII du code monétaire et fin...
Nous reprenons l’examen du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense. Dans la suite de la discussion des articles, nous en sommes parvenus, au sein de l’article 2, aux expli...
La parole est à M. Pierre Laurent, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Arlette Carlotti, pour explication de vote.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
Je mets aux voix l’amendement n° 104.
En conséquence, l’amendement n° 216 rectifié n’a plus d’objet. Je mets aux voix l’amendement n° 108.
En conséquence, l’amendement n° 132 n’a plus d’objet. L’amendement n° 77, présenté par Mme Conway-Mouret, MM. Temal et Kanner, Mmes Carlotti et G. Jourda, MM. Roger, Todeschini, M. Vallet, Vallini, Vaugrenard et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 15, après la deuxième phrase Insérer une ph...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Marc Todeschini, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 77.
L’amendement n° 99, présenté par Mme Carlotti, MM. Temal et Kanner, Mmes Conway-Mouret et G. Jourda, MM. Roger, Todeschini, M. Vallet, Vallini, Vaugrenard et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 15, après la quatrième phrase Insérer une phrase ainsi rédigée : Il convient également de dévelop...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 99.
L’amendement n° 198 rectifié, présenté par MM. Gontard, Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus, Fernique et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Alinéa 15, après la quatrième phrase Insérer une phrase ainsi rédigée : L’armée et les collectivités locales généralisent autant que possib...
Quel est l’avis de la commission ?
