Interventions d'Alain Richard

J’informe le Sénat que des candidatures pour siéger au sein de la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant amélioration de l’accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé ont été publiées. Ces candidatures seront ratifiées si la présidence ...

L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe Les Républicains, de la proposition de loi créant une résidence d’attache pour les Français établis hors de France, présentée par M. Ronan Le Gleut et plusieurs de ses collègues (proposition n° 843 [2021-2022], texte de la commission n° 474, rapport n° 473). Dans la discussion génér...

M. le président. La parole est à M. le rapporteur.

M. le président. La parole est à M. le ministre délégué.

M. le président. La parole est à M. Claude Malhuret.

M. le président. La parole est à Mme Mélanie Vogel.

M. le président. La parole est à Mme Samantha Cazebonne.

M. le président. La parole est à M. Rémi Féraud.

La parole est à M. Pascal Savoldelli.

M. le président. La parole est à M. Jean-Michel Arnaud.

La parole est à M. Jean Louis Masson.

M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier.

M. le président. La parole est à M. Christophe-André Frassa.

La parole est à M. Jean-Yves Leconte.

M. le président. La parole est à Mme Évelyne Renaud-Garabedian.

M. le président. La parole est à Mme Catherine Procaccia.

La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.

L’amendement n° 15, présenté par Mme M. Vogel, MM. Breuiller, Benarroche, Dantec, Dossus, Fernique, Gontard et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi, Mme Poncet Monge et M. Salmon, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme Mélanie Vogel.

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?