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La parole est à M. Franck Menonville, pour le groupe Les Indépendants – République et Territoires.
M. le président. La parole est à M. Guy Benarroche, pour le groupe Écologiste – Solidarité et Territoires.
M. le président. La parole est à M. Dominique Théophile, pour le groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants.
La parole est à M. Jérôme Durain, pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain. (Applaudissements sur les travées du groupe SER.)
Personne ne demande plus la parole ?… Conformément à l’article 42, alinéa 12, du règlement, je vais mettre aux voix, dans la rédaction résultant du texte élaboré par la commission mixte paritaire, l’ensemble du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions. J’ai été saisi d’une dema...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 273 : Le Sénat a adopté définitivement. La séance est suspendue.
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous utilisons dans bien des circonstances le mot « indispensable », parfois de façon un peu imagée, mais il est à prendre au sens propre lorsqu'il qualifie les secrétaires de mairie. On ne peut pas se dispenser de ces agents polyvalents, qui assurent le support administratif et ...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous utilisons dans bien des circonstances le mot « indispensable », parfois de façon un peu imagée, mais il est à prendre au sens propre lorsqu’il qualifie les secrétaires de mairie. On ne peut pas se dispenser de ces agents polyvalents, qui assurent le support administratif et ...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous utilisons dans bien des circonstances le mot « indispensable », parfois de façon un peu imagée, mais il est à prendre au sens propre lorsqu’il qualifie les secrétaires de mairie. On ne peut pas se dispenser de ces agents polyvalents, qui assurent le support administratif et ...
Pour détendre l'atmosphère, …
… je veux dire que le nom doit changer, c'est une évidence.
Je rappellerai simplement l'expérience que nous avons vécue à l'occasion du changement de nom et de titre du métier d'instituteur. Alors que le changement de dénomination date de vingt ou vingt-cinq ans, une partie importante de la population continue à dire « instituteur ». Une fois que nous aurons procédé au changement, ce dernier s'appliqu...
Pour détendre l’atmosphère, …
… je veux dire que le nom doit changer, c’est une évidence.
Je rappellerai simplement l’expérience que nous avons vécue à l’occasion du changement de nom et de titre du métier d’instituteur. Alors que le changement de dénomination date de vingt ou vingt-cinq ans, une partie importante de la population continue à dire « instituteur ». Une fois que nous aurons procédé au changement, ce dernier s’appliqu...
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. Jean Louis Masson, pour un rappel au règlement.
Acte est donné de ces rappels au règlement.