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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Alain Richard
11780 interventions trouvées.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
La parole est à M. Gilbert Roger, pour la réplique.
La parole est à Mme Laurence Harribey, auteure de la question n° 325, adressée à M. le garde des sceaux, ministre de la justice.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
La parole est à Mme Laurence Harribey, pour la réplique.
La parole est à Mme Agnès Canayer, auteur de la question n° 351, adressée à M. le secrétaire d’État auprès de la Première ministre, chargé de la mer.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
La parole est à Mme Agnès Canayer, pour la réplique.
Mes chers collègues, nous en avons terminé avec les réponses à des questions orales. L’ordre du jour de ce matin étant épuisé, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quatorze heures trente. La séance est suspendue.
Classiquement, lorsque l'on parle de politique de l'eau, on distingue le grand cycle - l'eau « dans la nature » - du petit cycle - les opérations menées autour des usages domestiques et économiques. Dans notre rapport, nous appelons à ne pas oublier que le petit cycle reste un enjeu important. Ce n'est pas parce que nous avons su nous doter d'u...
Monsieur Pellevat, chaque autorisation administrative est légalement soumise au contrôle du juge - vu d'où je viens, j'aurais du mal à le critiquer ! En tant qu'ancien membre du Conseil d'État, je rends hommage au travail des tribunaux administratifs, dont la tâche n'est pas facile et qui rendent globalement une justice de qualité. Il est vrai...
Au risque d'être trivial, je dirais que la meilleure incitation, c'est le prix. Cela s'appelle l'économie de marché. L'augmentation tendancielle du prix encouragera le recueil et l'utilisation des eaux naturelles.
C'est un sujet de politique européenne !
Il faut effectivement un accompagnement par des techniciens, des ingénieurs, mais également des chercheurs.
Notre rapporteur a précisé pour certains objets juridiques que la durée était celle des Jeux et de leur préparation ; pour d'autres, elle ne l'a pas précisé. Si je suppose que la modification de la zone de compétences du préfet de police de Paris vaut pour la durée des jeux Olympiques et Paralympiques, la question se pose pour d'autres disposit...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
M. le président du Sénat n’a été saisi d’aucune opposition par le Gouvernement ou le président d’un groupe dans le délai prévu à l’article 16 bis de notre règlement à la demande de création d’une commission spéciale sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l’intensification et l’extension du risque in...
L’ordre du jour appelle les réponses à des questions orales.
La parole est à M. Alain Milon, auteur de la question n° 061, adressée à M. le ministre de la santé et de la prévention.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
