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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Alain Richard
11780 interventions trouvées.
L’amendement n° II-1127 rectifié, présenté par MM. Fernique, Breuiller, Parigi, Benarroche, Dantec, Dossus, Gontard et Labbé, Mmes de Marco et Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...
L’amendement n° II-1123, présenté par M. Fernique, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Fernique, les amendements n° II-1122, II-1127 rectifié et II-1123 sont-ils maintenus ?
Madame Filleul, qu’en est-il des amendements n° II-1012 et II-978 rectifié ?
Monsieur Gillé, l’amendement n° II-348 est-il maintenu ?
Les amendements n° II-1012, II-978 rectifié, II-348, II-1122, II-1127 rectifié et II-1123 sont retirés. L’amendement n° II-1013 rectifié, présenté par MM. Jacquin, Gillé et J. Bigot, Mme Bonnefoy, MM. Kanner et Devinaz, Mme M. Filleul, M. Houllegatte, Mme Préville et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libell...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Gillé, l’amendement n° II-1013 rectifié est-il maintenu ?
La parole est à M. le ministre.
L’amendement n° II-1013 rectifié est retiré. Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° II-45 rectifié ter est présenté par Mmes Borchio Fontimp et Demas, M. H. Leroy, Mme V. Boyer, MM. Genet, Brisson, Bacci et Belin, Mme Belrhiti, MM. Bonnus, Bouchet, Cambon et Charon, Mmes de Cidrac et Dumont, MM. Frassa et Houper...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...
La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour présenter l’amendement n° II-867 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
