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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Alain Richard
11780 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Marc Todeschini, pour explication de vote.
Madame Gréaume, l’amendement n° II-1281 est-il maintenu ?
L’amendement n° II-1281 est retiré. Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Défense », figurant à l’état B. Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits.
J’appelle en discussion l’article 42, qui est rattaché pour son examen aux crédits de la mission « Défense ». Défense
Je mets aux voix l’article 42.
Nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Défense ».
Mes chers collègues, par lettre en date de ce jour, le Gouvernement demande à déplacer du mercredi 14 décembre au jeudi 15 décembre au matin les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances pour 2023 ou la nouvelle lecture. Acte est donné de cette demande. En conséquence, nous pourrions siéger le jeudi 15 déce...
La séance est reprise. Nous poursuivons l’examen des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables ».
Je suis saisi de six amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-1012, présenté par MM. Jacquin, Gillé et J. Bigot, Mme Bonnefoy, MM. Kanner et Devinaz, Mme M. Filleul, M. Houllegatte, Mme Préville et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Prime ...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...
L’amendement n° II-978 rectifié, présenté par Mmes Préville et M. Filleul, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...
M. le président. Mes chers collègues, je me suis livré à un rapide calcul : si chaque auteur d’amendement utilise son temps de parole de deux minutes pour présenter son amendement et si la commission et le Gouvernement prennent la même durée pour donner leurs avis, nous sommes ici jusqu’à huit heures du matin…
Je vous suggère donc d’adopter un autre rythme.
L’amendement n° II-348, présenté par M. Gillé, au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...
L’amendement n° II-1122, présenté par M. Fernique, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...
