Interventions d'Alain Richard

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Monsieur Fernique, l’amendement n° II-997 est-il maintenu ?

L’amendement n° II-997 est retiré. Monsieur Gillé, l’amendement n° II-792 est-il maintenu ?

Je mets aux voix l’amendement n° II-792.

Je suis saisi de sept amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les quatre premiers sont identiques. L’amendement n° II-258 rectifié est présenté par MM. Bourgi et Antiste, Mme Blatrix Contat, M. Cardon, Mme Conway-Mouret, MM. Gillé, P. Joly, Mérillou et Pla, Mme Préville et MM. Tissot et Todeschini. L’amendement n° II-615 rectif...

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La parole est à M. Jean-François Longeot, pour présenter l’amendement n° II-615 rectifié.

L’amendement n° II-766 rectifié n’est pas soutenu. La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour présenter l’amendement n° II-906 rectifié.

L’amendement n° II-755 rectifié septies, présenté par Mmes Joseph et Berthet, M. C. Vial, Mme Dumas, MM. Laménie et Belin, Mmes Imbert et Gruny, MM. Calvet et Bonhomme, Mmes Canayer, Belrhiti, L. Darcos, Malet et Ventalon, M. Cambon, Mme Dumont, M. Mouiller, Mmes Bellurot et Lopez, MM. Burgoa, Bouchet, Lefèvre et Rapin, Mme Estrosi Sasso...

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L’amendement n° II-960, présenté par MM. P. Joly, Gillé et J. Bigot, Mme Bonnefoy, MM. Kanner et Devinaz, Mme M. Filleul, MM. Houllegatte et Jacquin, Mme Préville et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Fonds de soutien aux parcs naturels régionaux à la suite de la hausse d...

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L’amendement n° II-1262, présenté par Mme Lavarde, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

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Quel est l’avis du Gouvernement ?

Monsieur Gillé, l’amendement n° II-258 rectifié est-il maintenu ?

Les amendements identiques n° II-258 rectifié, II-615 rectifié et II-906 rectifié, ainsi que les amendements n° II-755 rectifié septies et II-960 sont retirés. Madame le rapporteur spécial, l’amendement n° II-1262 est-il maintenu ?

Je mets aux voix l’amendement n° II-1262.