Interventions d'Alain Richard

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Monsieur Artano, les amendements n° II-904 rectifié et II-905 rectifié sont-ils maintenus ?

Les amendements n° II-904 rectifié et II-905 rectifié sont retirés. Monsieur Gillé, l’amendement n° II-1115 est-il maintenu ?

L’amendement n° II-1115 est retiré. Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-974, présenté par MM. Dantec, Fernique, Benarroche, Breuiller, Dossus, Gontard et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des pr...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...

L’amendement n° II-791, présenté par MM. Gillé et J. Bigot, Mme Bonnefoy, MM. Kanner et Devinaz, Mme M. Filleul, MM. Houllegatte et Jacquin, Mme Préville et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Monsieur Fernique, l’amendement n° II-974 est-il maintenu ?

L’amendement n° II-974 est retiré. Monsieur Gillé, l’amendement n° II-791 est-il maintenu ?

L’amendement n° II-791 est retiré. Les amendements n° II-1099 rectifié, II-1102 rectifié, II-1111 rectifié et II-1116 rectifié ne sont pas soutenus. L’amendement n° II-995, présenté par M. P. Martin, au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programm...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Monsieur le rapporteur pour avis, l’amendement n° II-995 est-il maintenu ?

Je mets aux voix l’amendement n° II-995.

L’amendement n° II-994, présenté par M. P. Martin, au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...