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Interventions d'Alain Richard
11780 interventions trouvées.
Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° II-333 est présenté par MM. Tabarot et Gillé, au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable. L’amendement n° II-1261 est présenté par MM. Maurey et Sautarel, au nom de la commission des finances. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Mod...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...
La parole est à M. le rapporteur spécial, pour présenter l’amendement n° II-1261.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
La parole est à M. le ministre délégué.
Je mets aux voix les amendements identiques n° II-333 et II-1261.
Je suis saisi de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-977 rectifié, présenté par Mmes Préville et M. Filleul, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
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L’amendement n° II-1100 rectifié n’est pas soutenu. L’amendement n° II-765 rectifié, présenté par MM. Gontard, Dantec, Fernique, Benarroche, Breuiller, Dossus et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
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Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Filleul, l’amendement n° II-977 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° II-977 rectifié est retiré. Monsieur Fernique, l’amendement n° II-765 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° II-765 rectifié est retiré. Je suis saisi de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-904 rectifié, présenté par MM. Gold, Artano, Bilhac, Cabanel, Corbisez, Guérini et Guiol, Mme Pantel et M. Roux, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
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L’amendement n° II-785 rectifié n’est pas soutenu. L’amendement n° II-905 rectifié, présenté par MM. Gold, Artano, Bilhac, Cabanel, Corbisez, Guérini et Guiol, Mme Pantel et M. Roux, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
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