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Interventions d'Alain Richard
11780 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Gréaume, l’amendement n° 144 est-il maintenu ?
L’amendement n° 144 est retiré. L’amendement n° 272, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 47, troisième phrase Après les mots : rémunération indiciaire insérer les mots : et indemnitaire Cet amendement a déjà été défendu. Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° 272.
L’amendement n° 218, présenté par MM. Gontard, Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus, Fernique et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Alinéa 47, septième phrase Après le mot : active insérer les mots : et parmi les officiers généraux La parole est à M. Guillaume Gontard.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Gontard, l’amendement n° 218 est-il maintenu ?
L’amendement n° 218 est retiré. L’amendement n° 87, présenté par MM. Temal et Kanner, Mmes Carlotti, Conway-Mouret et G. Jourda, MM. Roger, Todeschini, M. Vallet, Vallini, Vaugrenard et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 47, dixième phrase Supprimer les mots : situés en réseau d’éducation...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 87.
L’amendement n° 181, présenté par Mme M. Vogel, MM. Gontard, Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus, Fernique et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi, Mme Poncet Monge et M. Salmon, est ainsi libellé : Alinéa 47, après la dix-neuvième phrase Insérer une phrase ainsi rédigée : Toutes les écoles dépendantes du ministère des armées mettent en place un...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Salmon, l’amendement n° 181 est-il maintenu ?
L’amendement n° 181 est retiré. L’amendement n° 100, présenté par Mme Carlotti, MM. Temal et Kanner, Mmes Conway-Mouret et G. Jourda, MM. Roger, Todeschini, M. Vallet, Vallini, Vaugrenard et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 48, première phrase Rédiger ainsi cette phrase : Le Gouvernemen...
Quel est l’avis de la commission ?
